Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise AUXILIUM 24/10/2024 Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail réparti sur l'année Accord d'entreprise RECAERO 13/10/2025 AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJESTI 16/10/2025 Accord relatif à l'organisation de la fermeture temporaire de l'UES le Majestic Barriere Cannes pour l'année 2025/2026 Accord d'entreprise SAPHELEC 16/10/2025 ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE 0 LA MISE EN CAUSE DE LA CONVENTION COLLECTIVE Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 01/10/2025 Accord collectif d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 24/12/1999 Accord d'entreprise CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DU GAPENCAIS 15/10/2025 AVENANT N° 3 À L’ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGÉS PAYÉS Accord d'entreprise CEREG ALPES RHONE AUVERGNE 20/10/2025 MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS ET DU DROIT A LA DECONNEXION MODIFICATION DE LA PERIODE D’ACQUISITION DES CONGES PAYES Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE 25/09/2025 Avenant n°3 Accord RTT spécifictés applicables aux villages détente des DOM Accord d'entreprise ASS DE PREVENTION SOINS ET INSERTION (Généraliste - Aménagement et Organisation Temps de Travail - Accord) 17/10/2025 Un Accord Collectif d'Entreprise relatif à l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail et des Congés au sein des Etablissements sous CPOM de l'APSI Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 13/10/2025 30299044500033 Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 13/10/2025 30299044500033 Accord d'entreprise MONNOYEUR 20/10/2025 Accord de groupe relatif à l'équilibre des temps et en faveur du temps de travail Accord d'entreprise CRMSERVICES 03/03/2025 Avenant N°1 à l'accord relatif à l'aménagement du Temps de travail Accord d'entreprise SQUIREL 15/10/2025 AVENANT N°3 DU 15 OCTOBRE 2025 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PETIT FORESTIER OFFICE 19/09/2025 ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DE L’ASTREINTE – PETIT FORESTIER OFFICE Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2025 Avenant à l'Accord Collectif PNC 2023-2028 "Desserte Manille" Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 10/10/2025 Avenant AC PNC 2023-28 - DESSERTE TANZANIE Accord d'entreprise LE POLE 15/10/2025 Accord d’entreprise relatif à l’instauration du CDIC Accord d'entreprise RENAULT SAS 21/10/2025 Avenant de révision du 21 octobre 2025 à l’accord Contrat Social France 2025-2027 du 19 décembre 2024 Accord d'entreprise BOUYGUES IMMOBILIER 16/10/2025 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 NOVEMBRE 2015 Accord d'entreprise WEESURE PROTECTION 30/12/2024 AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF EN MATIERE DE DUREE DE TRAVAIL DU « PERSONNEL OEUVRANT » AU SEIN DES ACTIVITES SPECIFIQUES DE LA SOCIETE Accord d'entreprise WEESURE PROTECTION 20/12/2024 ACCORD COLLECTIF EN MATIERE DE DUREE DE TRAVAIL DU « PERSONNEL OEUVRANT » AU SEIN DES ACTIVITES SPECIFIQUES DE LA SOCIETE Accord d'entreprise WEESURE PROTECTION 20/12/2024 Accord collectif en matière de durée de travail du "personnel oeuvrant" au sein des activités classiques de la société Accord d'entreprise INTER-LOGISTIC (EUROPE) 08/10/2025 forfait jours Accord d'entreprise ENVLIM GROUP 26/09/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ENVLIM GROUP ‹ 1 2 ... 138 139 140 141 142 143 144 ... 2364 2365 › Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Quand octroyer une contrepartie obligatoire en repos ? La complexité de la contrepartie obligatoire en repos vient essentiellement du fait qu’il est possible d’octroyer plus d’heures de repos Organisation du travail avec des équipes de suppléance Depuis le décret n°83/478 de 1983, les entreprises industrielles peuvent fonctionner à l’aide d’un personnel d’exécution et d’encadrement composé de deux groupes Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Le contingent annuel : fonctionnement On qualifie le contingent annuel, le nombre d’heures supplémentaires que peut effectuer un salarié dans l’année. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
