Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise AUDIOPTIC TRADE SERVICES 18/07/2025 Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’Unité Economique et Sociale : Audioptic Trade Services, Gadol Optic 2ooo et Audio 2000 Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM BUSINESS SOLUTION 26/12/2025 PROTOCOLE D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2025 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise SUEZ RR IWS SOLUTIONS 12/11/2025 ACCORD ENTREPRISE SUEZ RR IWS SOLUTIONS Accord d'entreprise SYNCHRONE 15/12/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS ET LE CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES Accord d'entreprise ABMI GROUPE 19/11/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS D’ORGANISATION ET D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ABMI GROUPE Accord d'entreprise TENTHOREY 18/12/2025 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2025 Accord d'entreprise VOSGELIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DES VOSGES 26/11/2025 annexe 1 à l'accord collectif relatif au télétravail du 21 novembre 2024 Accord d'entreprise FAMILY'S 13/01/2026 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du repos compensateur de remplacement Accord d'entreprise SOCIETE FAMILY 09/01/2026 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du repos compensateur de remplacement Accord d'entreprise S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS 23/12/2025 Accord sur le temps de travail Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 10/06/2025 Accord d'entreprise sur les astreintes Accord d'entreprise VIAPOLIS 19/12/2025 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE MONTEREAU 08/12/2025 UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise SEINE MARITIME TOURISME RESERVATION 18/12/2025 Accord d'entreprise du 18/12/2025 Realatif aux conditions de travail Accord d'entreprise SAS GRAND QUEVILLY SANTE 31/12/2025 ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREEE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PHARMACIE LA MIVOIE 22/12/2025 accord d'entreprise relatif à la durée maximale quotidienne de travail Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE 15/07/2025 Accord relatif aux astreintes Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE 15/07/2025 Accord relatif aux temps de trajets supplémentaires Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE 22/01/2025 Avenant n° 2 à l'accord relatif au compte épargne temps Accord d'entreprise THE ROW FRANCE 06/02/2025 ACCORD DU TRAVAIL LE DIMANCHE Accord d'entreprise AIR MAURITIUS LTD 05/09/2024 AVENANT DE REVISION DU PROTOCOLE D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (RTT) Accord d'entreprise RAILADVENTURE FRANCE 02/09/2024 ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise BRUNSWICK SARL 25/07/2024 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise BOUTIQUE FABRICE 10/09/2020 Accord Entreprise chomage partiel longue durée Accord d'entreprise SCHINDLER SA 26/11/2025 Accord d'Etablissement relatif à l'Aménagement du Temps de Travail pour 2026 ‹ 1 2 ... 74 75 76 77 78 79 80 ... 2364 2365 › Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Le contingent annuel : fonctionnement On qualifie le contingent annuel, le nombre d’heures supplémentaires que peut effectuer un salarié dans l’année. Durée et rémunération du travail à temps partiel Astreinte et temps de travail: les règles Certaines méthodes de décompte du temps de travail échappent au traditionnel horaire collectif agrémenté d’heures supplémentaires. Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié