L'ESPOIR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33123261100029

• ACCORD D’ENTREPRISE relatif à la négociation collective annuelle obligatoire 2025 (T59L25068780)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'ESPOIR

• Avenant n°1 portant révision à l’accord d’entreprise relatif au régime frais de santé (T59L25068752)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 portant révision à l’accord d’entreprise portant sur le versement de l’indemnité complémentaire « Transport » (T59L25068754)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance - Personnel cadre - (T59L24064708)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance - Personnel non-cadre (T59L24064710)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité (T59L24064726)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE relatif à la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires, le temps de travail, la qualité de vie et des conditions de travail et le partage de la valeur (T59L24064705)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours (T59L24063635)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au régime frais de santé (T59L24063488)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise portant sur les contreparties en cas de dépassement du temps normal de trajet entre le domicile et le lieu habituel de travail (T59L23021366)
  Début : 13/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE Portant sur le recours au contrat à durée déterminée à objet défini (ou contrat de mission) (T59L22018445)
  Début : 09/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur le recours au vote électronique (T59L22018104)
  Début : 30/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• accord instituant le télétravail au sein de l'Association l'Espoir (T59L22016740)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif au don de jours en vue de la création d'un fonds de solidarité familiale (T59L22016716)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise dérogatoire concernant le Segur de la santé du personnel médical (T59L22015320)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise portant le contingent d’heures supplémentaires au sein de l’Association L’Espoir (T59L20007772)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux parcours professionnels et à l'accès à certaines qualifications (T59L19007734)
  Début : 19/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU FONCTIONNEMENT CSE (T59L19004481)
  Début : 06/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (A59L18012753)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE GENERALISANT LA COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE (A59L18012285)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018 (A59L18012274)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMME-FEMME 2018-2021 (A59L18012509)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE Relatif aux dispositions visant à recruter et à fidéliser les professions en tension sur le marché de l’emploi (T59L24064715)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord d'entreprise portant sur les modalités d’attribution et de versement de la prime décentralisée (T59L25068751)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise portant sur les durées quotidiennes et hebdomadaires maximales de travail afin d’expérimenter les cycles de travail en 12 heures (T59L25067992)
  Début : 20/10/2025 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD D’ENTREPRISE Portant sur le versement d’une prime de partage de la valeur (PPV) (T59L24064725)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/03/2025
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• Accord portant sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité au titre de l'année 2024 (T59L24062463)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord portant sur les modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (T59L24062464)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif à la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur (T59L24061449)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif au versement de l’indemnité complémentaire « Transport » Au titre de l’exercice 2024 (T59L24061363)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à l’amélioration de l’attractivité de l’Association pour les professions en tension (T59L23021365)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2024
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• Accord relatif à l'institution des mesures de prévention de la pénibilité 2021-2023 (T59L21011881)
  Début : 05/02/2021 Fin : 05/02/2024
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• Accord relatif à l'égalité homme-femme 2021-2023 (T59L21011882)
  Début : 05/02/2021 Fin : 05/02/2024
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• Avenant à l’accord d’entreprise généralisant la couverture des frais de santé pour 2023 (T59L23019635)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• PROTOCOLE D’ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE 2023 (T59L23019649)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• PROTOCOLE D’ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR 2023 (T59L23019650)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• PROTOCOLE D’ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE D’UNE PART COMPLEMENTAIRE D’INDEMNITE DE TRANSPORT POUR 2023 (T59L23019652)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la négociation collective annuelle obligatoire 2023 (T59L23019532)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) au titre de l'année 2023 (T59L24061450)
  Début : 22/12/2023 Fin : 23/12/2023
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• Protocole d'accord fixant les règles relatives à la mise en place de la journée solidarité pour 2022 (T59L21014419)
  Début : 15/11/2021 Fin : 15/11/2023
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• Accord relatif à l'amélioration de l'attractivité de l'Association pour les professions en tension (T59L22018431)
  Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2023
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• Avenant à l'accord d'entreprise généralisant la couverture des frais de santé pour 2022 (T59L22015161)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• accord relatif à la négociation collective annuelle obligatoire 2022 (T59L22015369)
  Début : 31/12/2021 Fin : 30/12/2022
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• protocole d'accord fixant les regles relatives à l'attribution de la prime décentralisée 2022 (T59L22015370)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/11/2022
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• Protocole d'accord fixant les règles relatives à la mise en place de la journée de solidarité pour 2021 (T59L21012604)
  Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2022
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• Accord instituant le télétravail au sein de l'Association L'Espoir (T59L21011883)
  Début : 05/02/2021 Fin : 05/02/2022
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• Avenant à l’accord d’entreprise généralisant la couverture des frais de santé pour 2021 (T59L20011414)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• PROTOCOLE D’ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A LA MISE EN PLACE D’UNE PART COMPLEMENTAIRE D’INDEMNITE DE TRANSPORT POUR 2021 (T59L20011417)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• PROTOCOLE D’ACCORD FIXANT LES REGLES RELATIVES A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE 2021 (T59L20011418)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la négociation collective annuelle obligatoire 2021 (T59L20011415)
  Début : 31/12/2020 Fin : 30/12/2021
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