CORSAIR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32862158600051

• Un Accord sur les Congés Payés - PNC (A09426060102)
  Début : 13/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CORSAIR

• Un Accord de Fin de Conflit (T09422009776)
  Début : 05/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CORSAIR

• Un Accord relatif au Compte Epargne Temps du Personnel Navigant Technique (T09422009480)
  Début : 04/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CORSAIR

• Accord collectif relatif au compte épargne temps personnel navigant (T09422009175)
  Début : 14/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CORSAIR

• Un Accord sur les Congés Payés - PNC (A09426060102)
  Début : 13/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CORSAIR

• Un Accord de Fin de Conflit (T09422009776)
  Début : 05/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CORSAIR

• Un Accord relatif au Compte Epargne Temps du Personnel Navigant Technique (T09422009480)
  Début : 04/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CORSAIR

• Accord collectif relatif au compte épargne temps personnel navigant (T09422009175)
  Début : 14/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T09426064936)
  Début : 20/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise relatif au titre 5 - Carrière, Niveau professionnel Personnel Navigant Technique (T09426064730)
  Début : 17/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au compte épargne temps du Personnel Soil (T09425064122)
  Début : 19/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CORSAIR

• Accord Congés Payés PNC (T09425063942)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant relatif à l'accord relatif aux congés payés du Personnel Navigant Technique (T09425063583)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode Congés Payés PNC (T09425063475)
  Début : 13/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au Titre 6 - Analyse de Vols Personnel Navigant Technique (T09425063302)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord collectif à durée indéterminée du 22/05/2019 relatif à la prévoyance Personnel Navigant Technique (T09425062692)
  Début : 06/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif au Temps Alterné, Adapté PNC signé le 06.11.2023 (T09424060963)
  Début : 29/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise relatif au Temps Alterné, Adapté PNC (T09423060445)
  Début : 30/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Rotations en "Back-to-Back" du Personnel Navigant Technique (T09423011952)
  Début : 21/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise relatif au "Titre 7 - Temps Alterné et Adapté" pour le Personnel Navigant Technique qui Annule et Remplace celui signé le 17.12.2021 (T09423011953)
  Début : 22/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord Collectif relatif au Compte Epargne Temps - Personnel Navigant Commercial qui Annule et Remplace celui signé le 29.03.2022 (T09423011954)
  Début : 22/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord de Substitution sur l'Accession à la Fonction CCP et CC Saisonnier signé le 12.05.2021 (T09423011726)
  Début : 17/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord relatif au Compte Epargne Temps du Personnel Sol signé le 18.01.2022 (T09423011510)
  Début : 14/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD NAO 2022 - MESURES PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL (T09423011376)
  Début : 02/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif au Compte Epargne Temps du Personnel Navigant Technique (T09423011375)
  Début : 25/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant relatif au Télétravail à l'Accord signé le 30.09.2021 (T09423011078)
  Début : 23/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD TEMPS PARTIEL MENSUEL ET TEMPS ALTERNE (T09422010721)
  Début : 22/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au titre 3 rémunération personnel navigant technique (T09422009043)
  Début : 26/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'Accord Collectif relatif au Retour de la Compétitivité de la Compagnie Corsair suite Covid 19 - Volet Personnel Sol (T09422008858)
  Début : 19/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU PERSONNEL SOL (T09422008782)
  Début : 10/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif au Titre 7 - Temps alterné et adapté Personnel Navigant Technique (T09422008506)
  Début : 06/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au Titre 8 - Desideratas Personnel Navigant Technique (T09422008507)
  Début : 06/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant Accord d'entreprise relatif au Titre 2 - Exploitation Personnel Navigant Technique (T09422008510)
  Début : 06/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant Accord d'Entreprise relatif au Titre 3 - Rémunération Personnel Navigant Technique (T09422008511)
  Début : 06/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise PNC 2021 (T09421008481)
  Début : 31/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au télétravail (T09421007954)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord de Substitution sur l'Accession à la Fonction de CCP et CC Saisonnier (T09421007170)
  Début : 27/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord de performance collective SOL (COVID) (T09420005961)
  Début : 19/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise PNC 2020 (T09420005758)
  Début : 13/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise PNT 2020 (T09420005734)
  Début : 08/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif au retour de la compétitivité de la compagnie Corsair suite au Covid-19 - Volet Personnel Sol (T09420004825)
  Début : 01/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (T09420004538)
  Début : 28/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la rémunération, la formation et l'évolution de carrière des mécaniciens de la Direction Technique (T09419003814)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'AEPNT Titre 4 : Niveau professionnel : Incidents - Accidents (T09419003795)
  Début : 15/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA PREVOYANCE PNT - JUIN 2019 (T09419003389)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF A L'ASSURANCE PERTE DE LICENCE PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE - JUIN 2019 (T09419003109)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF A L'ASSURANCE PERTE DE LICENCE PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE - JUIN 2019 - (T09419002888)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA PREVOYANCE PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE - JUIN 2019 - (T09419002887)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES DESIDERATAS DU PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL DU 2 OCTOBRE 2007 (T09419002259)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL DU PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE (T09419002134)
  Début : 15/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT RELATIF AU DESIDERATA PNT (T09419002078)
  Début : 08/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (T09425062693)
  Début : 16/10/2024 Fin : 31/08/2028
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• Protocole d'accord sur les astreintes et les permanences du Personnel Sol (T09425064280)
  Début : 29/10/2025 Fin : 28/10/2027
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• Avenant relatif à l'accord relatif aux congés payés du Personnel Navigant Technique (T09426064731)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/05/2026
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