Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 37 834 accords signés Accord d'entreprise AXA GROUP OPERATIONS 09/10/2023 Accord AXA Group Operations sur le Droit syndical 2023/2027 Accord d'entreprise SFIL 19/09/2023 Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise AXA GROUP OPERATIONS 27/04/2023 Avenant du 27 avril 2023 à l’accord AXA Group Operations du 15 juillet 2020 relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences et des Parcours Professionnels 2020-2023 au sein d’AXA Group Operations Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 09/07/2026 Avenant à l'accord d'entreprise SGTMB n°03-2025 relatif au statut collectif des personnels cadres Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 15/07/2026 Accord D'entreprise SGTMB n°05-2026 - Accord relatif au versement exceptionnel d'une prime carburant Accord d'entreprise HUTCHINSON SNC 16/07/2026 Accord de prorogation des mandats Accord d'entreprise VIATRIS SANTE 03/09/2026 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EMPLOYEUR SENIORS AU SEIN DE LA SOCIETE VIATRIS SANTE Accord d'entreprise ALFA LAVAL HOLDING SAS 12/06/2026 Accord de méthode relatif à l’égalité professionnelle au sein du groupe Alfa Laval France Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 03/02/2026 Avenant de révision n° 1 relatif à la prorogation de l'Accord local sur le télétravail conclu le 16 juin 2021 Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INDUSTRIE TERTIAIRE LORRAINE ALSACE NORD 24/02/2026 ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L’ANNEE 2026 Accord d'entreprise GEODIS RT ALSACE 26/01/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise PHENIX SYSTEMS 02/09/2026 Accord relatif à l'égalité Femmes Hommes 2026 Accord d'entreprise VERRERIE ARC 1825 20/08/2026 Un accord télétravail Accord d'entreprise LABORATOIRES BIOVE 31/08/2026 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DES LABORATOIRES BIOVE Accord d'entreprise LABORATOIRES BIOVE 26/08/2026 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADAPTATION TEMPORAIRE DE LA PÉRIODICITÉ DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ LABORATOIRES BIOVÉ Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE 07/04/2026 Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, notamment les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE CHAMPAGNE 15/09/2026 Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 28/08/2026 Un accord portant sur l'organisation et la durée du travail, la rémunération, les primes et indemnités diverses et les congés Accord d'entreprise NEALIA 15/05/2026 Un avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 20/07/2012 Accord d'entreprise LES LABORATOIRES SERVIER INDUSTRIE 03/12/2025 ACCORD RELATIF AUX MOYENS ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (IRP) DE LA SOCIETE LES LABORATOIRES SERVIER (LSI) Accord d'entreprise SYD GROUPE DIGITAL CARE 23/07/2026 Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de l'UES SYD Accord d'entreprise EUROMASTER FRANCE 08/09/2026 UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/01/26 RELATIF AU SYSTEME DE REMUNERATION DU PERSONNEL CHARGE (E) DE CLIENTELE EN CENTRE DE GESTION OPERATIONNEL VL Accord d'entreprise COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS 05/06/2026 Négociations complémentaires aux NAO 2026 de l'entreprise CAT Accord d'entreprise GROUPAMA D'OC 21/07/2026 Avenant de révision de l'accord relatif aux IRP et à l'exercice du droit syndical au sein de Groupama d'Oc Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 01/07/2026 Avenant à l’accord d’entreprise Royal Canin UES relatif à la Qualité de vie au travail et l’Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 1500 1501 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
