Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise 49 DEGRES NORD GEOMETRES EXPERTS 19/04/2024 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise FM FRANCE 25/03/2024 Mise en place d'équipes de suppléance Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 28/03/2024 Accord relatif au temps de travail de l'établissement d'Hambach Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES 25/02/2024 Avenant de révision n°3 Accord d'entreprise OLEON 26/02/2024 Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise ENTREPRISE E. CAGNA 11/12/2023 Accord fixant les modalites de fonctionnement du comité social et économique et de la commission santé, sécurité et conditions de travail de la société CITEOS CREIL Accord d'entreprise LES CENTRES ATTRACTIFS JEAN RICHARD 14/02/2024 ACCORD TELETRAVAIL Accord d'entreprise SARL TSM 06/03/2024 Accord d'entreprise sur la mise en place du travail par relais Accord d'entreprise LEGRAND SNC 01/02/2024 ACCORD NAO 2024 CDI VERNEUIL EN HALATTE Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 12/02/2024 ACCORD DE SUBSTITUTION Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 11/03/2024 ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D’ORGANISATION DES JOURS FERIES, DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE LA PERIODE DE CONGE PRINCIPAL ETABLISSEMENT DE BRETEUIL Accord d'entreprise ACXES 08/07/2025 Accord d'Entreprise Relatif à l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail Accord d'entreprise BET CLAIR'EQUEAUX 30/10/2025 Un accord portant sur l'organisation et la durée du temps de travail Accord d'entreprise LES VERGERS DE LOUSPEYROUX 20/10/2025 L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE ENDUITS FACADES IMPERMEABLES 23/09/2025 L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX TRAJETS DANS LE BTP Accord d'entreprise INITIATIVES EMPLOIS 04/11/2025 Accord d'entreprise Accord d'entreprise SICAP - POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 13/11/2025 Avenant n°1 a l'accord du 01 décembre 2022 sur la durée maximale quotidienne de travail et le repos quotidien a la SICAP Accord d'entreprise JUNGHANS T2M SAS 23/10/2025 Avenant n°10 à l'accord du 27 avril 2007 relatif aux modalités d'application de l'horaire variable Accord d'entreprise GOURET 24/11/2025 Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires Accord d'entreprise SOLAB 16/09/2025 Accord relatif aux conventions individuelles de forfait annuel en jours Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LESIMPLE 20/11/2025 Accord d'entreprise relatif à la création d'un compteur de repos alimenté par les heures supplémentaires Accord d'entreprise LA POSTE 18/07/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE L’ENTITE POSTALE DE VENDÔME Accord d'entreprise AS-CENTRE LOIRE 20/10/2025 Accord d'entreprise Accord d'entreprise MARTINET 26/11/2025 UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES Accord d'entreprise DIAMANT D'EAU 30/07/2025 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 121 122 123 124 125 126 127 ... 2364 2365 › Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques Les possibilités de mise en place d’activité partielle Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Travail de nuit : droits et contreparties des salariés Les contreparties du travail de nuit Refus d’heures supplémentaires et horaires individualisés Pour rappel, les heures de travail supplémentaires sont celles accomplies au-delà de la durée légale de 35 heures Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
