Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LP PRESTATIONS 18/06/2025 Accord droit d'expression Accord d'entreprise LP PRESTATIONS 18/06/2025 Accord d'entreprise NAO 2025 Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 27/06/2025 PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NAO 2025 AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP REMUNERATION / TEMPS DE TRAVAIL / PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise ERICO FRANCE SARL 24/06/2025 Accord d'entreprise relatif aux équipes de suppléance Accord d'entreprise HABITAT ET METROPOLE 01/07/2025 ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES REMUNERATIONS Accord d'entreprise HABITAT ET METROPOLE 01/07/2025 ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS Accord d'entreprise CANDIA 27/05/2025 Avenant à l'accord d'établissement La Talaudière sur la durée et l'aménagement du temps de travail du 12 juin 2023 Accord d'entreprise ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES 18/06/2025 PV D'ACCORD NAO Accord d'entreprise ERMONT 18/06/2025 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE ACCORD D'ENTREPRISE DU 18 JUIN 2025 Accord d'entreprise ERMONT 18/06/2025 Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur l'année Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 24/04/2025 aménagement du temps de travail à temps partiel Accord d'entreprise ROTOWASH 28/04/2025 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE Accord d'entreprise ROTOWASH 28/04/2025 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE Accord d'entreprise BBA EMBALLAGES 03/06/2025 ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS Accord d'entreprise IMAGERIE MEDICALE SERVICES 20/05/2025 Avenant n°2 accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail du 6 avril 2020 Accord d'entreprise IMAGERIE RESONNANCE MAGNETIQ AGGLO STEPH 12/03/2024 NAO 2024 Accord d'entreprise LABORATOIRES CHAIX ET DU MARAIS 21/07/2025 Accord relatif à l'encadrement des astreintes Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 24/07/2025 Accord d'établissement relatif à la gestion de l'astreinte mécanique et électrique au regard de la durée du travail Accord d'entreprise ASSOCIATION CLEF 18/07/2025 UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/12/23 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MTB MANUFACTURING 17/07/2025 UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/07/23 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MTB RECYCLING 17/07/2025 UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/07/23 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MTB GROUP 17/07/2025 UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/07/23 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 10/04/2025 ACCORD ANNUEL 2025 SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SPL CULTURE ET PATRIMOINE 31/07/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES DE FRACTIONNEMENT Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 05/08/2025 Avenant à l'accord relatif aux temps de déplacements professionnels ‹ 1 2 ... 188 189 190 191 192 193 194 ... 2364 2365 › Quand octroyer une contrepartie obligatoire en repos ? La complexité de la contrepartie obligatoire en repos vient essentiellement du fait qu’il est possible d’octroyer plus d’heures de repos Le sort des cadres au forfait jours durant la crise L’indemnisation et l’allocation d’activité partielle sont fonctions d’un taux horaire. Hors l’une des composante de la détermination d’un taux horaire est la durée de travail. Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Astreinte et temps de travail: les règles Certaines méthodes de décompte du temps de travail échappent au traditionnel horaire collectif agrémenté d’heures supplémentaires. Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
