Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise CENTRE INTERENTREPRISES ET ARTISANAL DE MEDECINE DU TRAVAIL (CIAMT) 29/04/2024 PROTOCOLE D’ACCORD DE NEGOCIATION SUR L’ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 02/01/2024 ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ 15/04/2024 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COMPTE ÉPARGNE TEMPS (CET) Accord d'entreprise ALSETEX 27/03/2024 ACCORD CET Accord d'entreprise KEOLIS PERPIGNAN MEDITERRANEE 26/03/2024 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps conclu le 11/10/2023 Accord d'entreprise SOPHIA GENETICS 29/05/2024 Accord CET Accord d'entreprise SARL RENZ 18/04/2024 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise SARL RENZ 18/04/2024 NAO 2024 Accord d'entreprise MENWAY CONSEIL 06/02/2024 ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise ELYSEE COSMETIQUES 22/03/2024 Protocole d'accord sur les NAO Accord d'entreprise KEOLIS THIONVILLE-FENSCH 02/04/2024 NAO 2024 Accord d'entreprise GLDC 22/05/2024 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise VIANT CHAUMONT SAS 13/05/2024 Accord d'entreprise instituant un compte epargne temps Accord d'entreprise GROUPAMA NORD EST 30/04/2024 Un accord portant sur la prorogation des accords aménagement et réduction du temps de travail, horaire variable individualisé et gestion automatisée du temps de travail, temps partiel et CET Accord d'entreprise GROUPAMA NORD EST 30/04/2024 Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps Accord d'entreprise SAVANE BROSSARD 16/05/2024 ACCORD RELATIF AUX NAO POUR L'ANNEE 2024 Accord d'entreprise SAVANE BROSSARD 16/05/2024 ACCORD RELATIF AUX NAO POUR L'ANNEE 2024 Accord d'entreprise MOOD CONSEIL 29/05/2024 Accord collectif CET Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 07/05/2024 Accord collectif relatif à la NAO 2024 de la société Spirit AeroSystems France Accord d'entreprise DUNCHA FRANCE 13/05/2024 Avenant 3 relatif à l'accord ARTT Accord d'entreprise GORGY TIME 11/04/2024 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise AUBERT STRUCTURES 23/05/2024 COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE 02/05/2024 Avenant n°1 à l'accord CET Accord d'entreprise GROUPE JMI HOLDING 23/05/2024 ACCORD PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise LATELEC 27/05/2024 AVENANT A DUREE INDETERMINEE A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 27 JUIN 2023 ‹ 1 2 ... 204 205 206 207 208 209 210 ... 822 823 › Actionnariat des salariés : BSPCE et Stock-options A quoi correspondent les BSPCE (Bons de Souscription de Part de Créateur d’Entreprise) ? PERCO : gestion et fonctionnement Le PERCO fonctionne avec des: Salaire : Quels Avantages peut-on Accorder ? Le Code du travail définit la notion de rémunération comme étant composée du salaire ou traitement ordinaire de base Plan d’épargne en entreprise : un socle juridique commun Qu’il s’agisse d’un PEE, d’un PEI ou d’un PEG, le fonctionnement sera identique. Actionnariat des salariés et PEE L’actionnariat des salariés peut s’effectuer via un plan épargne entreprise. Il s’agit d’un système d'épargne collectif permettant aux salariés de se constituer un portefeuille de valeurs mobilières notamment via l'aide de l'entreprise. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
