ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40094447600029

• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "remboursement de frais médicaux" des personnels ne relevant pas de l'AGIRC (T02226062865)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail de l'AHB en date du 24 octobre 2000 (T02225062630)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 du 13 décembre 2024 à l'accord collectif du 18 décembre 2013 relatif au régime prévoyance complémentaire incapacité, invalidité et décès (T02225061588)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 du 13 décembre 2024 à l'accord collectif du 18 décembre 2013 relatif au régime de prévoyance complémentaire incapacité, invalidité et décès (T02225061589)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 du 13 décembre 2024 à l'accord collectif du 5 décembre 2013 relatif au régime complémentaire de remboursement frais de santé (T02225061565)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 du 13 décembre 2024 à l'accord collectif du 5 décembre 2013 relatif au régime complémentaire de remboursement frais de santé (T02225061566)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance cadre (T02224060462)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "remboursement de frais médicaux" des personnels ne relevant pas de l'AGIRC (T02224060452)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance non cadre (T02224060453)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise mettant en place une base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE) numérique (T02223060261)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de l'association hospitalière de bretagne DU 24 OCTOBRE 2020 (T02221003763)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant du 26 novembre 2020 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance cadre (T02221002936)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant du 26 novembre 2020 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance non cadre (T02221002937)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant du 10 décembre 2020 à l'accord collectif d'entreprise du 12 décembre 2019 relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T02221002938)
  Début : 18/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12 heures (T02220002782)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux entretiens professionnels (T02219001472)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 24 octobre 2000 et suivants portant sur la mise en place d'une période d'expérimentation à durée déterminée de l'organisation du travail en horaires hybrides (7h30-10h-12h) au sein des seules unités de l'UMD (T02225062321)
  Début : 01/10/2025 Fin : 31/01/2027
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux jours fériés (T02226062953)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'une prime urgence (T02226062954)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise relatif à l'extension de l'attribution de la prime grand âge au personnel de l'USLD intervenant à l'EHPAD (T02226062957)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant numéro 2 à l'accord d'entreprise relatif à la reprise de l'expérience professionnelle (T02226062958)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant 3 du 13 décembre 2024 à l'accord collectif du 18 décembre 2013 relatif au régime de prévoyance complémentaire incapacité, invalidité et décès (T02226062863)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant 4 du 13 décembre 2024 à l'accord collectif du 18 décembre 2013 relatif au régime de prévoyance complémentaire incapacité, invalidité et décès (T02226062864)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant de prolongation de l'accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels (T02225062629)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires (T02225062320)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux règles de promotions en cas de SMC telles que définies par la CCN51 (T02225061558)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise relatif à l'agenda social (T02222004742)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/07/2026
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour 2025 (T02225061564)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/03/2026
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• Accord de méthode qualité de vie et conditions de travail (T02225062311)
  Début : 31/03/2025 Fin : 30/03/2026
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• Accord de méthode négociations annuelles obligatoires 2025 (T02225062319)
  Début : 31/03/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux jours fériés (T02225061591)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif à l'extension de l'attribution de la prime grand âge au personnel de l'USLD intervenant à l'EHPAD (T02225061597)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'une prime urgence (T02225061598)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la reprise de l'expérience professionnelle (T02225061559)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur la continuité du dispositif de télétravail au sein de l'Association Hospitalière de Bretagne (T02225061560)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur la conciliation des temps de vie et les actions pour la santé (T02225061561)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur la promotion d'une place pour chacun et chacune (T02225061563)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'un complément de points au personnel AMP de l'AHB relevant de la convention collective du 31 octobre 1951 (T02225061593)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2025
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 12/10/00 (d'aménagement et rtt) et suivants portant sur la mise en place d'une période d'expérimentation à durée déterminée de l'organisation du travail en horaires hybrides (7h30-10h-12h) au sein de l'UMD (T02224061070)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2025
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• Avenant de prolongation de l'accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels (T02224060451)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/05/2025
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• Erratum à l'accord d'entreprise relatif à la cooptation et à l'engagement de personnel sur métiers sous tension du 01/01/24 correction modification du cumul des 3 primes cooptation et engagement (T02225061592)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise prime de partage de la valeur 2024 (T02224061187)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T02224061069)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord de méthode négociations annuelles obligatoires 2024b (T02224060913)
  Début : 19/03/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux jours fériés (T02224060458)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif à l'extension de l'attribution de la prime grand âge au personnel de l'USLD intervenant à l'EHPAD (T02224060459)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'une prime urgence (T02224060460)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif à la cooptation et à l'engagement de personnel sur métiers sous tension : ide, as, aes, ergothérapeute, orthophoniste, masseur kinésithérapeute, psychomotricien (T02224060461)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la reprise de l'expérience profesionnelle (T02224060454)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour 2024 (T02224060456)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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