ASSOCIATION MARIE-HELENE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78081635100016

• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes et la Qualité de Vie au Travail (QVCT) du 7 février 2025 au 6 février 2028 (T02726061667)
  Début : 07/02/2025 Fin : 06/02/2028
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T02722003352)
  Début : 07/09/2022 Fin : 06/09/2027
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• UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T02723060110)
  Début : 05/09/2023 Fin : 05/09/2027
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• UN AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE INITIALEMENT CONCLU LE 5 SEPTEMBRE 2023 (T02723060112)
  Début : 11/10/2023 Fin : 05/09/2027
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• Un Avenant n°2 à l'Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE initialement conclu le 5 septembre 2023 (T0272306110) (T02725060949)
  Début : 14/10/2024 Fin : 30/06/2027
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• Un Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du TT HS ET JRT NC CUISINE-IDE-NUIT HN (T02726061668)
  Début : 29/09/2025 Fin : 30/11/2026
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• Un Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail, aux heures supplémentaires et aux jours de repos trimestriels (T02725061530)
  Début : 14/10/2024 Fin : 30/11/2026
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• Un Accord d'entreprise relatif à la prime d'attractivité 2025 (T02725061533)
  Début : 01/01/2025 Fin : 30/06/2026
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• Un Accord relatif à la politique de rémunération (NAO) au titre de l'année 2025 (T02725061250)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2026
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES SOUS RESTRICTIONS MEDICALES ET/OU HANDICAPES (T02723060072)
  Début : 05/04/2023 Fin : 05/04/2026
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS PARTIEL SENIORS (T02723060041)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2026
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• Un Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de transport 2025 (T02725061532)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un Avenant N°1 à l'Accord sur le travail de nuit initialement conclu le 7 février 2020 (T02721002119) (T02724060266)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE L'INDEMNITE MENSUELLE DANS LES METIERS SOCIO-EDUCATIF (T02724060295)
  Début : 01/04/2022 Fin : 18/09/2025
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• AVENANT N°1 INDEMNITE MENSUELLE METIERS SOCIO-EDUCATIF (T02724060267)
  Début : 22/11/2023 Fin : 18/09/2025
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• Un Avenant n°1 relatif à l'accord relatif à l'application de l'indemnité mensuelle dans les métiers socio-culturels initialement conclu le 19 septembre 2022 et déposé tardivement (T02724060295) (T02724060268)
  Début : 22/11/2023 Fin : 18/09/2025
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• Un Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Heures Supplémentaires et aux jours de repos trimestriels des professionnels accompagnants éducatifs et sociaux du Home Nathalie (T02725061104)
  Début : 28/10/2024 Fin : 30/06/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PRESENTEISME (T02724060631)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE TRANSPORT (T02724060632)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle (T02724060296)
  Début : 15/01/2024 Fin : 31/01/2024
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• Un Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2023 (T02724060265)
  Début : 22/11/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (T02723060073)
  Début : 18/07/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un Accord d'entreprise relatif au droit à l'abondement (T02721002122)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er décembre 2020 au 30 novembre 2023 (sous réserve d'agrément ministériel) (T02721002121)
  Début : 01/12/2020 Fin : 30/11/2023
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• Un Accord d'entreprise relatif au temps partiel séniors (Version 2) (T02721002120)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2023
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• LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE) (T02719000748)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2023
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• Un Accord relatif au travail de nuit (T02721002119)
  Début : 02/03/2020 Fin : 01/03/2022
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• LE PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE (T02719000837)
  Début : 05/04/2019 Fin : 30/06/2019
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