LAITERIE CORALIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79077670200025

• Accord relatif à la négociation obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T03526066736)
  Début : 20/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• UN ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS SAS LAITERIE CORALIS (T03525066252)
  Début : 27/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• UN ACCORD DE MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES SAS LAITERIE CORALIS (T03525066253)
  Début : 27/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• Un Avenant n°3 à l'Accord Relatif à l'A.R.T.T dans le Cadre de la Mise en Place du Travail en Continu 7 jours sur 7 (T03525065442)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• Accord NAO 2025 (T03525063700)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 31 JANVIER 2019 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T03525063685)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• Accord NAO 2024 (T03524061028)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• ACTE DE PUBLICATION PARTIELLE DE L'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T03523013484)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• Avenant à l'accord du 15 mars 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail dans le cadre de la mise en place du travai en continu 7 jours sur 7 (T03522012135)
  Début : 27/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• Avenant N°3 à l'accord collectif d'entreprise du 19.02.2018 relatif au regime complémentaire de frais de l'ensemble du personnel (T03522010974)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03522009974)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• Accord NAO (T03521008141)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• Un Avenant à l'Accord sur l'Amenagement et la Réduction Collective du Temps de Travail dans le Cadre du Développement de l'Emploi de la Coopérative du 31/05/1999 (T03521007343)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• Avenant à l'accord salaire 2002 du 11/04/2002 (T03521007344)
  Début : 31/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LAITERIE CORALIS

• Un Accord de Substitution Lié au Changement de Convention Collective et Adaptation du Système de Rémunération aux Nouvelles Classifications (T03521007345)
  Début : 31/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE 2018 AYANT INSTITUE LE REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL (T03520006289)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T03520005436)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019 (T03519003479)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'atelier U.H.T de la laiterie Coralis (T03519002964)
  Début : 13/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l'accord sur le comité social et économique de la laiterie Coralis (T03519002965)
  Début : 13/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l'accord collectif du 19 février 2018 ayant institué le régime complémentaire frais de santé de l'ensemble du personnel (T03519002348)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T03518000489)
  Début : 04/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LE REGIME COMPLMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (A03518007948)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD SUR LA RECONNAISSANCE DE L'U.E.S CORALIS (A03518007649)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03524063122)
  Début : 29/10/2024 Fin : 28/10/2027
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• Un Avenant N°1 à l'Accord du 13 Mars 2024 relatif à la Prévention de la Pénibilité au Travail et à l'Accompagnement de Fin de Carrière (T03526066644)
  Début : 01/01/2026 Fin : 12/03/2027
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• Accord relatif à la prévention de la pénibilité au travail et à l'accompagnement de fin de carrière (T03524061623)
  Début : 13/03/2024 Fin : 12/03/2027
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• Protocole d'accord préélectoral - élections des membres de la délégation du personnel du comité social et économique de la société Laiterie Coralis (T03526066734)
  Début : 26/01/2026 Fin : 05/03/2026
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• Un Accord Entretien Professionnel (T03521008140)
  Début : 20/05/2021 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n°2 à l'accord du 15 mars 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail dans le cadre de la mise en place du travail en continu 7 jours sur 7 (T03524062622)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/12/2024
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• paccord préélectoral des élections professionnelles des membres du comité social et économique (A03518007814)
  Début : 05/04/2018 Fin : 05/04/2022
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• UN ACCORD SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (A03519008158)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2022
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• UN AVENANT No7 CONCERNANT LE TEMPS DE TRAVAIL EN 3 EQUIPES A L'ATELIER PRODUCTION UHT (A03518007681)
  Début : 01/01/2018 Fin : 30/06/2018
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