ATLANTIC INDUSTRIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35252949900019

• UN AVENANT RELATIF AUX DONS DE JOURS DE CONGES (T08525062828)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• UN AVENANT RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T08525062831)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME SEMESTRIELLE ET AU 13EME MOIS (T08525062807)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• UN ACCORD CADRE CONCLU DANS LE CONTEXTE DE L’ENTREE EN VIGUEUR DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE (T08524061527)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• UN AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL ARTICLES 36 ET 4 BIS DU 12 MAI 2000 (T08524061528)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• UN AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11 JUIN 1998 (Notamment modifié par l’avenant du 7 janvier 2011) (T08524061529)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• Un avenant à l’accord du 26 juillet 2002 - TRAVAIL DE NUIT (T08524061530)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• UN ACCORD RELATIF AUX CONGES EXCEPTIONNELS POUR EVENEMENTS FAMILIAUX (T08524061531)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• UN AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DU DIALOGUE SOCIAL DU 19 AVRIL 2019 (Notamment modifié par l’avenant du 17 octobre 2022) (T08524061533)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• Un avenant à l'accord du 19 février 1979 (modifié notamment par l'avenant du 10 mai 2004, du 19 mars 2018 et du 14 mars 2023) (T08524060584)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• Un avenant de prorogation de l'accord de mise en place d'astreinte du 3 mai 2022 (T08523008906)
  Début : 02/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord du 9 décembre 2011 pour le personnel outillage : prime de dépannage et repos quotidien (T08523008909)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE SAMEDI (T08523008484)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 19 FEVRIER 1979 RELATIF A LA PRIME DE PRESENTEISME MODIFIE PAR AVENANTS DU 10 MAI 2004 ET DU 19 MARS 2018 (T08523008485)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU 19/04/2019 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DU DIALOGUE SOCIAL (T08522007424)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS PARTIEL ANNUALISE (T08521005772)
  Début : 15/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPERATURES EXCEPTIONNELLES (T08521005067)
  Début : 08/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2021 (T08521004661)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T08520004016)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DU 1ER MARS 2012 (T08520004017)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/06/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, MODIFIE PAR ACCORD DU 09/12/2011 - MAINTENANCE ET OUTILLAGE- (T08520002720)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L’ACCORD DU 01/10/2007 RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT - ADAPTATION DES HORAIRES DU PERSONNEL DU SATC (T08519002464)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L’ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL REVISE PAR ACCORD DU 7 JANVIER 2011, COMPLETE DE SES AVENANTS. (T08519002374)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DU DIALOGUE SOCIAL (T08519001803)
  Début : 29/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS (T08518001003)
  Début : 07/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE

• UN AVENANT A L'ACCORD DU 19 FEVRIER 1979 RELATIF A LA PRIME DE PRESENTEISME MODIFIE PAR L'AVENANT DU 10 MAI 2004 (T08518000110)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES (T08524061532)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2026 (T08526064211)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/10/2007 VISANT A GARANTIR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T08522007413)
  Début : 21/10/2022 Fin : 20/10/2026
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• UN AVENANT JOURNEE "FLEX" A LA MAINTENANCE CHAUFFAGE (T08525063547)
  Début : 14/10/2025 Fin : 14/10/2026
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2025 (T08525062832)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• AVENANT A L’ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, complété notamment de son AVENANT DU 7 JANVIER 2011, ainsi que l’ACCORD DU 10 MAI 2000 RELATIF AU PERSONNEL DE MAINTENANCE ET D’OUTILLAGE complété notamment de so (T08524061517)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/05/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2024 (T08524061524)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, REVISE PAR ACCORD DU 7 JANVIER 2011, complété de ses avenants du 11/06/1998 (T08524061525)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2024 (T08524060583)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un avenant de prolongation de l'avenant de l'accord de mise en place des journées FLEX à la maintenance chauffage (T08523008908)
  Début : 11/06/2023 Fin : 30/06/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2023 (T08523008486)
  Début : 14/03/2023 Fin : 14/03/2024
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• Un avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail 2023 (T08523008907)
  Début : 23/06/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN AVENANT A L’ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL REVISE PAR ACCORD DU 7 JANVIER 2011, complété de ses avenants. (T08522007596)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2023 (T08522007597)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN AVENANT A L’ACCORD DU 11/06/1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, ainsi que l’ACCORD DU 10/05/2000 RELATIF AU PERSONNEL DE MAINTENANCE ET D’OUTILLAGE (T08522006548)
  Début : 13/06/2022 Fin : 11/06/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES (T08522006653)
  Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2023
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• UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08522007507)
  Début : 08/11/2022 Fin : 19/01/2023
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29/11/2021 (T08522006721)
  Début : 02/06/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2022 (T08522006172)
  Début : 05/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN AVENANT A L’ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL REVISE PAR ACCORD DU 7 JANVIER 2011, complété de ses avenants. (T08521005896)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2022 (T08521005873)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/07/2007 VISANT A GARANTIR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T08518000800)
  Début : 10/10/2018 Fin : 09/10/2022
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE A L'UNITE E2C (Carrousels 1, 2 et 3) (T08522006439)
  Début : 12/04/2022 Fin : 26/06/2022
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• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 26/11/2020 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2021 (T08521005630)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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