REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77566343800015

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
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• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
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• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
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• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
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• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9" (T07523054580)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9 » (T07522049969)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 12 A "MAIRIE D'AUBERVILLIERS" (T07521034560)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 9 (T07521027923)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 12 (T07520021554)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9" (T07523054580)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9 » (T07522049969)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 12 A "MAIRIE D'AUBERVILLIERS" (T07521034560)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 9 (T07521027923)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 12 (T07520021554)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 2 (T07522048531)
  Début : 04/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9" (T07523054580)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9 » (T07522049969)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 12 A "MAIRIE D'AUBERVILLIERS" (T07521034560)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 9 (T07521027923)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 12 (T07520021554)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 2 (T07522048531)
  Début : 04/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 - CONSOLIDATION DE L'ORGANISATION DE L'UNITE OPERATIONNELLE LIGNE 3-3BIS (T07519016744)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9" (T07523054580)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9 » (T07522049969)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 12 A "MAIRIE D'AUBERVILLIERS" (T07521034560)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 9 (T07521027923)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 12 (T07520021554)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 2 (T07522048531)
  Début : 04/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 - CONSOLIDATION DE L'ORGANISATION DE L'UNITE OPERATIONNELLE LIGNE 3-3BIS (T07519016744)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Evolution de l'organisation et de l'offre clients du Pôle Matériel Roulant et Harmonisation des rémunérations accessoires au sein de l'Unité des Ateliers de Championnet (T07521028485)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD 2020-2023 - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L’AMELIORATION, LA MODERNISATION ET LA PERFORMANCE REALISEE AU DEPARTEMENT MRB. (T07520018048)
  Début : 03/12/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social applicables aux personnels concernés par le projet "Déménagement et Evolution de l'organisation de l'activité de maintenance du site de Michelet" (T07522041632)
  Début : 08/04/2022 Fin : 08/04/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS DES OPERATEURS DE MAINTENANCE DU DEPARTEMENT MRB 2019-2022 (T07519012166)
  Début : 11/06/2019 Fin : 10/06/2022
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L'AMELIORATION, LA MODERNISATION DES ORGANISATIONS ET A LA PERFORMANCE REALISEES AU DEPARTEMENT MRB (A07518029559)
  Début : 20/11/2017 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9" (T07523054580)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9 » (T07522049969)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 12 A "MAIRIE D'AUBERVILLIERS" (T07521034560)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 9 (T07521027923)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 12 (T07520021554)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 2 (T07522048531)
  Début : 04/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 - CONSOLIDATION DE L'ORGANISATION DE L'UNITE OPERATIONNELLE LIGNE 3-3BIS (T07519016744)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Evolution de l'organisation et de l'offre clients du Pôle Matériel Roulant et Harmonisation des rémunérations accessoires au sein de l'Unité des Ateliers de Championnet (T07521028485)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD 2020-2023 - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L’AMELIORATION, LA MODERNISATION ET LA PERFORMANCE REALISEE AU DEPARTEMENT MRB. (T07520018048)
  Début : 03/12/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social applicables aux personnels concernés par le projet "Déménagement et Evolution de l'organisation de l'activité de maintenance du site de Michelet" (T07522041632)
  Début : 08/04/2022 Fin : 08/04/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS DES OPERATEURS DE MAINTENANCE DU DEPARTEMENT MRB 2019-2022 (T07519012166)
  Début : 11/06/2019 Fin : 10/06/2022
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L'AMELIORATION, LA MODERNISATION DES ORGANISATIONS ET A LA PERFORMANCE REALISEES AU DEPARTEMENT MRB (A07518029559)
  Début : 20/11/2017 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD DE METHODOLOGIE D’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL LIE AUX EVOLUTIONS DES ORGANISATIONS DE TRAVAIL RELATIVES A L’ARRIVEE DU MF19 (T07520027173)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9" (T07523054580)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9 » (T07522049969)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 12 A "MAIRIE D'AUBERVILLIERS" (T07521034560)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 9 (T07521027923)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 12 (T07520021554)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 2 (T07522048531)
  Début : 04/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 - CONSOLIDATION DE L'ORGANISATION DE L'UNITE OPERATIONNELLE LIGNE 3-3BIS (T07519016744)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Evolution de l'organisation et de l'offre clients du Pôle Matériel Roulant et Harmonisation des rémunérations accessoires au sein de l'Unité des Ateliers de Championnet (T07521028485)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD 2020-2023 - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L’AMELIORATION, LA MODERNISATION ET LA PERFORMANCE REALISEE AU DEPARTEMENT MRB. (T07520018048)
  Début : 03/12/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social applicables aux personnels concernés par le projet "Déménagement et Evolution de l'organisation de l'activité de maintenance du site de Michelet" (T07522041632)
  Début : 08/04/2022 Fin : 08/04/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS DES OPERATEURS DE MAINTENANCE DU DEPARTEMENT MRB 2019-2022 (T07519012166)
  Début : 11/06/2019 Fin : 10/06/2022
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L'AMELIORATION, LA MODERNISATION DES ORGANISATIONS ET A LA PERFORMANCE REALISEES AU DEPARTEMENT MRB (A07518029559)
  Début : 20/11/2017 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD DE METHODOLOGIE D’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL LIE AUX EVOLUTIONS DES ORGANISATIONS DE TRAVAIL RELATIVES A L’ARRIVEE DU MF19 (T07520027173)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROJET D’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DE LA MAINTENANCE CORRECTIVE AMT L5 (T09320006124)
  Début : 05/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9" (T07523054580)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9 » (T07522049969)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 12 A "MAIRIE D'AUBERVILLIERS" (T07521034560)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 9 (T07521027923)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 12 (T07520021554)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 2 (T07522048531)
  Début : 04/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 - CONSOLIDATION DE L'ORGANISATION DE L'UNITE OPERATIONNELLE LIGNE 3-3BIS (T07519016744)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Evolution de l'organisation et de l'offre clients du Pôle Matériel Roulant et Harmonisation des rémunérations accessoires au sein de l'Unité des Ateliers de Championnet (T07521028485)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD 2020-2023 - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L’AMELIORATION, LA MODERNISATION ET LA PERFORMANCE REALISEE AU DEPARTEMENT MRB. (T07520018048)
  Début : 03/12/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social applicables aux personnels concernés par le projet "Déménagement et Evolution de l'organisation de l'activité de maintenance du site de Michelet" (T07522041632)
  Début : 08/04/2022 Fin : 08/04/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS DES OPERATEURS DE MAINTENANCE DU DEPARTEMENT MRB 2019-2022 (T07519012166)
  Début : 11/06/2019 Fin : 10/06/2022
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L'AMELIORATION, LA MODERNISATION DES ORGANISATIONS ET A LA PERFORMANCE REALISEES AU DEPARTEMENT MRB (A07518029559)
  Début : 20/11/2017 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD DE METHODOLOGIE D’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL LIE AUX EVOLUTIONS DES ORGANISATIONS DE TRAVAIL RELATIVES A L’ARRIVEE DU MF19 (T07520027173)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROJET D’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DE LA MAINTENANCE CORRECTIVE AMT L5 (T09320006124)
  Début : 05/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE - SAE - LIGNE 13 (A07518031163)
  Début : 15/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9" (T07523054580)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9 » (T07522049969)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 12 A "MAIRIE D'AUBERVILLIERS" (T07521034560)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 9 (T07521027923)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 12 (T07520021554)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 2 (T07522048531)
  Début : 04/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 - CONSOLIDATION DE L'ORGANISATION DE L'UNITE OPERATIONNELLE LIGNE 3-3BIS (T07519016744)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Evolution de l'organisation et de l'offre clients du Pôle Matériel Roulant et Harmonisation des rémunérations accessoires au sein de l'Unité des Ateliers de Championnet (T07521028485)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD 2020-2023 - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L’AMELIORATION, LA MODERNISATION ET LA PERFORMANCE REALISEE AU DEPARTEMENT MRB. (T07520018048)
  Début : 03/12/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social applicables aux personnels concernés par le projet "Déménagement et Evolution de l'organisation de l'activité de maintenance du site de Michelet" (T07522041632)
  Début : 08/04/2022 Fin : 08/04/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS DES OPERATEURS DE MAINTENANCE DU DEPARTEMENT MRB 2019-2022 (T07519012166)
  Début : 11/06/2019 Fin : 10/06/2022
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L'AMELIORATION, LA MODERNISATION DES ORGANISATIONS ET A LA PERFORMANCE REALISEES AU DEPARTEMENT MRB (A07518029559)
  Début : 20/11/2017 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD DE METHODOLOGIE D’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL LIE AUX EVOLUTIONS DES ORGANISATIONS DE TRAVAIL RELATIVES A L’ARRIVEE DU MF19 (T07520027173)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROJET D’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DE LA MAINTENANCE CORRECTIVE AMT L5 (T09320006124)
  Début : 05/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE - SAE - LIGNE 13 (A07518031163)
  Début : 15/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Centre de Commandement Unique Ligne A (T09420005216)
  Début : 18/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Manager d'Exploitation RER Ligne A (T09420005239)
  Début : 22/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Réarmement des signaux d'alarme à distance sur la ligne A du RER (T09418001339)
  Début : 23/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9" (T07523054580)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9 » (T07522049969)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 12 A "MAIRIE D'AUBERVILLIERS" (T07521034560)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 9 (T07521027923)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 12 (T07520021554)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 2 (T07522048531)
  Début : 04/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 - CONSOLIDATION DE L'ORGANISATION DE L'UNITE OPERATIONNELLE LIGNE 3-3BIS (T07519016744)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Evolution de l'organisation et de l'offre clients du Pôle Matériel Roulant et Harmonisation des rémunérations accessoires au sein de l'Unité des Ateliers de Championnet (T07521028485)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD 2020-2023 - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L’AMELIORATION, LA MODERNISATION ET LA PERFORMANCE REALISEE AU DEPARTEMENT MRB. (T07520018048)
  Début : 03/12/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social applicables aux personnels concernés par le projet "Déménagement et Evolution de l'organisation de l'activité de maintenance du site de Michelet" (T07522041632)
  Début : 08/04/2022 Fin : 08/04/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS DES OPERATEURS DE MAINTENANCE DU DEPARTEMENT MRB 2019-2022 (T07519012166)
  Début : 11/06/2019 Fin : 10/06/2022
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L'AMELIORATION, LA MODERNISATION DES ORGANISATIONS ET A LA PERFORMANCE REALISEES AU DEPARTEMENT MRB (A07518029559)
  Début : 20/11/2017 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD DE METHODOLOGIE D’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL LIE AUX EVOLUTIONS DES ORGANISATIONS DE TRAVAIL RELATIVES A L’ARRIVEE DU MF19 (T07520027173)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROJET D’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DE LA MAINTENANCE CORRECTIVE AMT L5 (T09320006124)
  Début : 05/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE - SAE - LIGNE 13 (A07518031163)
  Début : 15/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Centre de Commandement Unique Ligne A (T09420005216)
  Début : 18/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Manager d'Exploitation RER Ligne A (T09420005239)
  Début : 22/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Réarmement des signaux d'alarme à distance sur la ligne A du RER (T09418001339)
  Début : 23/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation de la ligne 10 (T07524069877)
  Début : 23/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9" (T07523054580)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9 » (T07522049969)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 12 A "MAIRIE D'AUBERVILLIERS" (T07521034560)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 9 (T07521027923)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 12 (T07520021554)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 2 (T07522048531)
  Début : 04/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 - CONSOLIDATION DE L'ORGANISATION DE L'UNITE OPERATIONNELLE LIGNE 3-3BIS (T07519016744)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Evolution de l'organisation et de l'offre clients du Pôle Matériel Roulant et Harmonisation des rémunérations accessoires au sein de l'Unité des Ateliers de Championnet (T07521028485)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD 2020-2023 - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L’AMELIORATION, LA MODERNISATION ET LA PERFORMANCE REALISEE AU DEPARTEMENT MRB. (T07520018048)
  Début : 03/12/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social applicables aux personnels concernés par le projet "Déménagement et Evolution de l'organisation de l'activité de maintenance du site de Michelet" (T07522041632)
  Début : 08/04/2022 Fin : 08/04/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS DES OPERATEURS DE MAINTENANCE DU DEPARTEMENT MRB 2019-2022 (T07519012166)
  Début : 11/06/2019 Fin : 10/06/2022
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L'AMELIORATION, LA MODERNISATION DES ORGANISATIONS ET A LA PERFORMANCE REALISEES AU DEPARTEMENT MRB (A07518029559)
  Début : 20/11/2017 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD DE METHODOLOGIE D’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL LIE AUX EVOLUTIONS DES ORGANISATIONS DE TRAVAIL RELATIVES A L’ARRIVEE DU MF19 (T07520027173)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROJET D’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DE LA MAINTENANCE CORRECTIVE AMT L5 (T09320006124)
  Début : 05/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE - SAE - LIGNE 13 (A07518031163)
  Début : 15/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Centre de Commandement Unique Ligne A (T09420005216)
  Début : 18/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Manager d'Exploitation RER Ligne A (T09420005239)
  Début : 22/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Réarmement des signaux d'alarme à distance sur la ligne A du RER (T09418001339)
  Début : 23/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation de la ligne 10 (T07524069877)
  Début : 23/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PCC NOUVELLE GENERATION DE LA LIGNE 11 (A07518031424)
  Début : 16/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD PORTANT DESIGNATION DE L'OPERATEUR DE COMPETENCE DE LA RATP (T07519007514)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE LA RATP EN FAVEUR DE L'HABITAT ET DES PRETS (T07518004406)
  Début : 01/01/2014 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de l'Adaptation de l'Organisation de la Maintenance de la Ligne 11 (T09422010702)
  Début : 20/12/2022 Fin : 16/12/2024
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 4 - BAGNEUX - LUCIE AUBRAC (T07521034268)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d’accord sur l’accompagnement de la phase de mixité dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 4 du Métro de Paris (T07521031305)
  Début : 23/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social relatif à l'accompagnement de l'évolution de l'organisation de la maintenance du T2 pendant le déploiement du projet PE SAE-EPE (T07521031523)
  Début : 06/09/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Protocole d'accord sur la mise en service de Symphonie sur la ligne 6 (T07524065800)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation Phase 1 de la ligne 6 (T07523050227)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD "MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9" (T07523054580)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « MODERNISATION INTEGREE DE LA LIGNE 9 » (T07522049969)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE 12 A "MAIRIE D'AUBERVILLIERS" (T07521034560)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 9 (T07521027923)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 12 (T07520021554)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 2 (T07522048531)
  Début : 04/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT N° 1 - CONSOLIDATION DE L'ORGANISATION DE L'UNITE OPERATIONNELLE LIGNE 3-3BIS (T07519016744)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Evolution de l'organisation et de l'offre clients du Pôle Matériel Roulant et Harmonisation des rémunérations accessoires au sein de l'Unité des Ateliers de Championnet (T07521028485)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD 2020-2023 - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L’AMELIORATION, LA MODERNISATION ET LA PERFORMANCE REALISEE AU DEPARTEMENT MRB. (T07520018048)
  Début : 03/12/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Accord sur les dispositions d'ordre social applicables aux personnels concernés par le projet "Déménagement et Evolution de l'organisation de l'activité de maintenance du site de Michelet" (T07522041632)
  Début : 08/04/2022 Fin : 08/04/2023
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS DES OPERATEURS DE MAINTENANCE DU DEPARTEMENT MRB 2019-2022 (T07519012166)
  Début : 11/06/2019 Fin : 10/06/2022
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - REDISTRIBUTION AUX AGENTS DE MAINTENANCE DES RESULTATS LIES A L'AMELIORATION, LA MODERNISATION DES ORGANISATIONS ET A LA PERFORMANCE REALISEES AU DEPARTEMENT MRB (A07518029559)
  Début : 20/11/2017 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD DE METHODOLOGIE D’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL LIE AUX EVOLUTIONS DES ORGANISATIONS DE TRAVAIL RELATIVES A L’ARRIVEE DU MF19 (T07520027173)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROJET D’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DE LA MAINTENANCE CORRECTIVE AMT L5 (T09320006124)
  Début : 05/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE - SAE - LIGNE 13 (A07518031163)
  Début : 15/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Centre de Commandement Unique Ligne A (T09420005216)
  Début : 18/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Manager d'Exploitation RER Ligne A (T09420005239)
  Début : 22/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Réarmement des signaux d'alarme à distance sur la ligne A du RER (T09418001339)
  Début : 23/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• Modernisation de la ligne 10 (T07524069877)
  Début : 23/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• PROTOCOLE D'ACCORD - PCC NOUVELLE GENERATION DE LA LIGNE 11 (A07518031424)
  Début : 16/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD MESURES CONDUITE RER (T07524072893)
  Début : 28/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU GROUPE RATP EN ILE-DE-FRANCE (T07524072606)
  Début : 10/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• ACCORD DE METHODE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE L'OUVERTURE A LA CONCURRENCE DU RESEAU BUS (T07524071119)
  Début : 09/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

• AVENANT AU PROTOCOLE SCC DE DEROULEMENT DE CARRIERE DES OPERATEURS DE CONTROLE DU 28 JANVIER 2013 (T07524066956)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L’EVOLUTION DES PRIMES DE FONCTION AU SEIN DE LA BUSINESS UNIT RESEAUX DE SURFACE (RDS) ET A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME D’INVESTISSEMENT POUR LES AGENTS D’ENCADREMENT DU CENTRAL DE RDS (HORS BU TRAM) (T07524066190)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD "PCC DECENTRALISE DE LA LIGNE 12" (T07524065742)
  Début : 22/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 DE L'ACCORD CADRE" LA DECLINAISON DES ROULEMENTS A PLAT SUR LES LIGNES" DU 17 NOVEMBRE 2011 (T07524065184)
  Début : 18/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• EPIC RATP - ACCORD "ECHELON 30" (T07524065109)
  Début : 20/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF A UNE NOUVELLE ORGANISATION POUR LE GRAND 14 (ORLY – PLEYEL) - PERIMETRE MTS (T07524064697)
  Début : 24/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX PARCOURS DES MACHINISTES ASSISTANTS ENCADREMENT DE LA BUSINESS UNIT RESEAUX DE SURFACE (T07524064285)
  Début : 22/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• REORGANISATION DU CRIV - ACCORD SUR LES DISPOSITIONS D’ACCOMPAGNEMENT D'ORDRE SOCIAL (T07524063848)
  Début : 13/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Protocole d'Accord relatif à la Modernisation du Centre de Commandement Unique de la Ligne A (T09423060264)
  Début : 17/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE D'AMP HABILITE TRAVAUX DE NUIT (T07523060613)
  Début : 07/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD CADRE MODERNISATION DES RESEAUX METRO ET RER (T07523060261)
  Début : 12/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UN COLLEGE NON-CADRES AU SEIN DU CSE D'ETABLISSEMENT RSF CENTRAL (T07523054916)
  Début : 23/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L’ACCORD CADRE TRANSVERSAL AUX METIERS DU DEPARTEMENT MTS SUR LA MODERNISATION DU TRANSPORT DU METRO DE PARIS (T07523054669)
  Début : 24/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DES METIERS EN STATION ET EN GARE (T07523053893)
  Début : 16/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX PRINCIPES COMMUNS POUR LA NEGOCIATION : TEMPS DE TRAVAIL ET CREATION D’EMPLOIS ET SON AVENANT (T07523050978)
  Début : 06/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL DES MACHINISTES-RECEVEURS ET DES PERSONNELS D’ENCADREMENT DU DEPARTEMENT RESEAU DE SURFACE (RDS) (T07523050483)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD « DE L’EXPERTISE GESTION DU MOUVEMENT DES TRAINS A L’AVENEMENT DU METIER UNIQUE DE GESTIONNAIRE DE TERMINUS » (T07522047140)
  Début : 06/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU 13EME MOIS (T07522046579)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 7/7BIS (T07522045595)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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