LES AILES DEPLOYEES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77567089600015

• AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (T07523063434)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L’ASSOCIATION LES AILES DEPLOYEES (T07523051670)
  Début : 26/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 2 À L'ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT ET À LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999 (T07519017008)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES JOURS DE CARENCE EN CAS D'ARRET MALADIE (T07519015985)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SPASM (T07519009637)
  Début : 14/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 À L'ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT ET À LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999 (T07519007530)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE PRIMES DE RESPONSABILITÉ, D’ENGAGEMENT ET DE FIDELITÉ DES MÉDECINS (T07524070200)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• AVENANT N° 1 À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES (T07524070182)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FORMATEURS OCCASIONNELS AU SEIN DE L’ASSOCIATION LAD (T07524070198)
  Début : 01/10/2023 Fin : 31/07/2026
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• AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE À DURÉE DÉTERMINÉE INCITATION À L’EMBAUCHE OU À LA MOBILITÉ (T07524070169)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/07/2026
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA RÉMUNÉRATION INCITATIVE (T07524070156)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/07/2026
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• AVENANT N° 1 À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS FIR (T07524070159)
  Début : 15/06/2022 Fin : 31/07/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES JOURS DE CARENCE EN CAS D’ARRÊT MALADIE (T07524070150)
  Début : 01/08/2024 Fin : 31/07/2026
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• AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME ATTRIBUÉE AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES (T07524070201)
  Début : 01/06/2023 Fin : 30/04/2026
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX ASTREINTES MEDICALES (T07524070151)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/04/2026
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• AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE INDEMNITÉ MENSUELLE « SÉGUR LAD » POUR LE PERSONNEL DE L’ASSOCIATION NON ÉLIGIBLE AUX REVALORISATIONS SALARIALES (T07524070153)
  Début : 01/04/2024 Fin : 30/04/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES (T07523063426)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FORMATEURS OCCASIONNELS AU SEIN DE L’ASSOCIATION LAD (T07523061231)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2025
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• AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE À DURÉE DETERMINÉE INCITATION À L’EMBAUCHE OU À LA MOBILITÉ (T07523053570)
  Début : 01/04/2023 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AU TEMPS FIR (T07524070158)
  Début : 15/06/2022 Fin : 15/06/2025
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES (T07523056361)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2025
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE INDEMNITÉ MENSUELLE « SÉGUR LAD » POUR LE PERSONNEL DE L’ASSOCIATION NON ÉLIGIBLE AUX REVALORISATIONS SALARIALES (T07524070152)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
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• AVENANT N° 1 À L’ACCORD COLLECTIF À DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF À L’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE (T07524070157)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE PRIMES DE RESPONSABILITÉ, D’ENGAGEMENT ET DE FIDELITÉ DES MÉDECINS (T07523063429)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD COLLECTIF A DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF À L’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE (T07523061844)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• AVENANT N° 2 À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA RÉMUNÉRATION INCITATIVE DU 5 NOVEMBRE 2020 (T07523063431)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
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• ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T07523063371)
  Début : 19/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE PRIMES DE RESPONSABILITÉ, D’ENGAGEMENT ET DE FIDELITÉ DES MÉDECINS (T07523051704)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T07523051675)
  Début : 26/01/2023 Fin : 01/03/2023
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• ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE DETERMINÉE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR LES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP DE L’ESAT (T07523051677)
  Début : 27/01/2023 Fin : 01/03/2023
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE À DURÉE DÉTERMINÉE INCITATION À L’EMBAUCHE OU À LA MOBILITÉ (T07524070168)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2022
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• ACCORD COLLECTIF A DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF À L’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE (T07520020065)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE DETERMINÉE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (T07520020064)
  Début : 12/03/2020 Fin : 30/06/2020
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE INCITATION A L'EMBAUCHE OU A LA MOBILITE (T07519015986)
  Début : 30/06/2019 Fin : 30/06/2020
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AU TEMPS FIR (T07519015978)
  Début : 16/06/2019 Fin : 15/06/2020
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX ASTREINTES MEDICALES (T07519015983)
  Début : 03/05/2019 Fin : 30/04/2020
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• ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T07519007542)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES JOURS DE CARENCE EN CAS D'ARRET MALADIE (T07518003951)
  Début : 01/08/2018 Fin : 31/07/2019
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION INCITATIVE (T07518003948)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX ASTREINTES MEDICALES (T07518003954)
  Début : 03/05/2018 Fin : 30/04/2019
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REPORT DES ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET A LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS (T07518003717)
  Début : 23/10/2018 Fin : 16/04/2019
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T07519009636)
  Début : 14/03/2019 Fin : 31/03/2019
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