Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SUD-BISCUITS 27/06/2025 TRAVAIL PAR RELAIS AU SEIN DU SERVICE PRODUCTION-PROROGATION DU TERME Accord d'entreprise SUD-BISCUITS 27/06/2025 TRAVAIL PAR RELAIS AU SEIN DU SERVICE PRODUCTION-PROROGATION DU TERME Accord d'entreprise MAIF SOLUTIONS FINANCIERES 21/01/2025 PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Accord d'entreprise ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE 19/06/2025 ACCORD TEMPORAIRE Accord d'entreprise TRANSDEV SENART 23/06/2025 Un Protocole d'accord pour la négociation annuelle obligatoire 2025 Accord d'entreprise LMI 11/07/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT Accord d'entreprise AGENCE MARITIME DE SEINE 18/06/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES ENFANT MALADE REMUNERES ET AU DON DE JOURS DE REPOS Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 03/07/2025 Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise HOLDYS 21/01/2025 AVENANT ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT ET D'ORGANISATION DU TEMPS DU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES HOLDYS-HAFA SERVICES Accord d'entreprise STG ROUEN 25/06/2025 Accord aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SOCIETE HAVRAISE D HOTELLERIE 17/06/2025 RELATIF AU TEMPS D HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE Accord d'entreprise GLOBAL SECURITY SERVICES 23/06/2025 Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise COMPAGNIE DE REMORQUAGE MARITIME DE SETE 19/06/2025 ACCORD D’ORGANISATION DU TRAVAIL Accord d'entreprise SELARL DES LANDAUS 25/06/2025 Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise TICKET FOR CHANGE 01/10/2019 Accord d'entreprise du 1er octobre 2019 Accord d'entreprise GOLDILOCKS 18/11/2024 Accord relatif au forfait jour Accord d'entreprise HEALTHTECH FOR CARE 26/09/2022 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE Accord d'entreprise EVENT IT. 07/09/2022 Aménagement du temps de travail pour le personnel non éligible au forfait annuel en jours Accord d'entreprise GRANULAR 08/09/2022 Accord d'entreprise portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MULTIPASS 28/07/2022 accord sur la durée du travail Accord d'entreprise CUISINES MOREL SN 23/06/2025 Avenant N°1 à l'accord de substitution relatif à l'organisation du temps de travail signé le 13/07/2022 Accord d'entreprise ENERGIES SAONOISES 04/07/2025 Accord collectif relatif au contingent d'heures supplémentaires Accord d'entreprise BUBENDORFF SAS (A ASSOCIE UNIQUE) 12/06/2025 AVENANT NAO 2025 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CITIVIA SPL 10/07/2025 Accord d'entreprise Accord d'entreprise ALSACHIMIE 08/07/2025 Avenant de prorogation du 8 juillet 2025 à l'accord du 15 décembre 2017 modifié par l'avenant du 15 novembre 2019 et prorogé par avenants du 18 octobre 2021 et du 10 mars 2025, relatif aux changements d'équipe et horaires décalés ‹ 1 2 ... 192 193 194 195 196 197 198 ... 2364 2365 › Exemple d’optimisation du temps de travail et des heures supplémentaires Le régime des heures supplémentaires s’applique lorsque le temps de travail n’est pas annualisé par le biais d’une convention de forfait en heures ou en jours. Le régime juridique du repos hebdomadaire La règle de principe Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Décompte Heures Supplémentaires : Jours Fériés Chômés et Congés Payés Les heures de travail décomptées comme temps de travail effectif sont rémunérées et susceptibles de déclencher des heures supplémentaires. Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
