Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise FRANCILITE GRAND PROVINOIS 12/03/2026 ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 DANS L’ENTREPRISE FRANCILITE GRAND PROVINOIS Accord d'entreprise REXEL DEVELOPPEMENT SAS 21/02/2024 ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE REPOS DES SALARIES EN ASTREINTES HEBDOMADAIRES POUR LES SALARIES AFFECTES A DES ACTIVITES INFORMATIQUES Accord d'entreprise REXEL DEVELOPPEMENT SAS 21/02/2024 ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE ET AUX ASTREINTES DU DIMANCHE POUR LES SALARIES AFFECTES A DES ACTIVITES DE MAINTENANCE INFORMATIQUE Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 27/04/2023 Accord relatif à la gestion du temps des déplacements et missions à l'extérieur pour les salariés non forfait jours Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 04/12/2024 Accord relatif aux heures de convenance personnelle Accord d'entreprise INALTA 20/03/2026 Procès-verbal NAO 2025 Accord d'entreprise SCAPALSACE 30/03/2026 PV ACCORD NAO Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 31/03/2026 NAO accord 2026 Accord d'entreprise VIESSMANN INDUSTRIE FRANCE 30/03/2026 Augmentations de salaire & organisation du temps de travail Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 24/04/2026 Avenant n° 2 à l'accord relatif au système d'horaire individualisé de l'Etablissement de Molsheim Accord d'entreprise CEGELEC LORRAINE ALSACE 19/12/2025 ACCORD ASTREINTE AML Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 02/12/2025 Avenant n°3 à l'accord d'entreprise pour la mise en place d'une équipe de suppléance Accord d'entreprise SOWELL ALBRET 23/04/2026 Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire et aux heurs supplémentaires Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 16/03/2026 Accord d'entreprise relatif à l'attribution de congés pour enfant malade Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 18/03/2026 ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL Accord d'entreprise NOVALTUS 28/11/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE PROPARA 22/12/2025 ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Accord d'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILLON 01/12/2025 Avenant N°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail du 20 novembre 2021 Accord d'entreprise OBJECTIF EMERGENCE 16/12/2025 Accord d'entreprise portant sur la journée de solidarité Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE 17/11/2025 Accord d'établissement relatif à l'organisation du travail dite "Samedis Permanents Travaillés" site de Vendargues Frais Accord d'entreprise STUDI 18/12/2025 NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2026 RELATIVES AUX RÉMUNÉRATIONS, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE Accord d'entreprise LE MARCORY 18/12/2025 Accord collectif d'entreprise Accord d'entreprise ASS CHARGEE TECHNIQUES D INFORMATION 18/12/2025 Aménagement et répartition du temps de travail Accord d'entreprise Association Foyer de la jeune fille 02/12/2025 Accord Collectif sur l'organisation des astreintes Accord d'entreprise INOPATH 17/12/2025 Avenant n°3 accord de substitution du 23012023 signé ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 2372 2373 › Forfait annuel en jours et temps de travail Définition du forfait annuel en jours et légalité du dispositif Les possibilités de mise en place d’activité partielle Détachement hors de France A défaut d’opter pour l’expatriation, l’employeur a la possibilité de confier une mission à un salarié, impliquant une mobilité internationale par la voie du détachement. Décompte Heures Supplémentaires : Jours Fériés Chômés et Congés Payés Les heures de travail décomptées comme temps de travail effectif sont rémunérées et susceptibles de déclencher des heures supplémentaires. Astreinte et temps de travail: les règles Certaines méthodes de décompte du temps de travail échappent au traditionnel horaire collectif agrémenté d’heures supplémentaires. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
