Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 17/06/2026 ACCORD COLLECTIF EXPERIMENTAL SUR LA MISE EN PLACE D'UN CONGE MENSTRUEL Accord d'entreprise COURBON SAS 01/12/2025 Accord d'Entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire - Exercice 2026 Accord d'entreprise RESIDENCE DE LA HOUILLE BLANCHE 17/09/2026 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU 13ème MOIS Accord d'entreprise RHENUS SHARED SERVICES FRANCE SAS 26/06/2026 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CAPELLI ET COMPAGNIE 27/05/2026 UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE PAUSE ET D'HABILLAGE Accord d'entreprise MULTIBASE 01/09/2026 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE Accord d'entreprise CLINIQUE DE VONTES 12/08/2026 Accord Négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise BIOSANTE SERVICES 26/06/2026 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES D INDRE ET LOIRE 05/05/2026 Avenant n°2 au protocole d'accord télétravail Accord d'entreprise ALICEAU 15/07/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES Accord d'entreprise CATOIRE-SEMI 15/07/2026 Accord collectif de révision et de substitution visant à adapter certains usages d'entreprise Accord d'entreprise LACTALIS GESTION LAIT 01/09/2026 accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreintes Accord d'entreprise PORTEUR DE SAVEURS 25/06/2026 Aménagement du temps de travail et renonciation collective aux congés de fractionnement Accord d'entreprise NG BIOTECH 18/06/2026 AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise TRANS AVENIR 20/07/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 10/09/2026 ACCORD INTERNE D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE Accord d'entreprise EHPAD LE COULAZOU 28/08/2026 Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SOLEM 26/08/2026 ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2026 Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE CITE EUROPEENNE DU THEATRE ET DES ARTS ASSOCIES DOMAINE D'O MONTPELLIER 29/10/2025 Accord temps de travail, congés, organisation signé Accord d'entreprise SOCIETE PLEIN SOLEIL 21/07/2026 Accord sur l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires Accord d'entreprise LMT BISCUITERIES 03/09/2026 UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DE QUIMPER ET PONT-AVEN DE LA SOCIETE LMT BISCUITERIES RELATIFS A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TAXI LAURENT LE PORS 31/08/2026 UN ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION A L'ACCORD DU 29 MARS 2022 Accord d'entreprise C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES 15/09/2026 Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail portant dérogation temporaire au plafond de deux jours de télétravail par semaine Accord d'entreprise CLERC PISCINES 21/05/2026 Accord aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MANUFACTURE DES COURTS CHAMPS 27/11/2025 Accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 2418 2419 › Le sort des cadres au forfait jours durant la crise L’indemnisation et l’allocation d’activité partielle sont fonctions d’un taux horaire. Hors l’une des composante de la détermination d’un taux horaire est la durée de travail. Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Travail effectif : pause, astreinte, temps de trajet… Comment définit-t-on le temps de travail effectif ? Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
