Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMERIQUE 11/07/2025 l’accord collectif Accord d'entreprise CLAIRE FONTAINE - CFSAS 26/08/2025 Accord sur le compte epargne temps Accord d'entreprise TRIANGLE INTERIM SOLUTIONS RH 26/02/2025 Avenant de révision n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail des salariés permanents Accord d'entreprise ENERG'IV 30/06/2025 Un Accord sur le Compte Epargne Temps Accord d'entreprise LABSUD 7 29/04/2025 ACCORD MISE EN PLACE CET Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE LE PRADO 20/07/2025 ACCORD NAO 2024 Accord d'entreprise SAFRAN VENTILATION SYSTEMS 01/04/2025 Accord d'entreprise portant substitution de la convention transport routier de marchandises et accords collectifs GCA Supply Logistics à la convention de la métallurgie et accords collectifs SVS Accord d'entreprise SAFRAN VENTILATION SYSTEMS 15/03/2025 Avenant à l'accord relatif à l'amélioration de la Qualité de vie au travail du 14 décembre 2021 Accord d'entreprise SAFRAN VENTILATION SYSTEMS 27/03/2025 Avenant n°1 à l'accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail du 10 novembre 2023 Accord d'entreprise PRESSE ENTRETIEN SERVICES 01/07/2025 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CHRISTIAN PRESSE 01/07/2025 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise BINIC GASTRONOMIE 19/06/2025 Accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année Accord d'entreprise SOLIHA BRETAGNE 20/06/2025 Accord sur le temps de travail Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION HOLDER 31/07/2025 Avenant à l'accord collectif épargne temps Accord d'entreprise SOLIHA-SOLIDAIRES POUR L HABITAT-METROPOLE NORD 12/06/2025 Accord collectif sur le Compte Epargne-Temps Accord d'entreprise KEOLIS ROISSY PAYS DE FRANCE OUEST 23/06/2025 ACCORD NAO 2025 Accord d'entreprise FRANCILITE VAL PARISIS 25/06/2025 Accord de subsititution Accord d'entreprise GOOD JOB 02/06/2025 ACCORD CET Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 24/06/2025 NAO 2025 Accord d'entreprise STEF TRANSPORT MONTSOULT 16/06/2025 PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE ANNEE 2025 STEF TRANSPORT MONTSOULT Accord d'entreprise THE CONSUMER GOODS FORUM 31/07/2025 AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES 19/06/2025 Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 24/07/2025 ACCORD ENTREPRISE 54 INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LES SALARIES D EPLUS DE 50 ANS Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA SOMME 15/07/2025 Avenant n° 3 à l’accord d’entreprise d’adaptation sur l’aménagement du temps de travail et l’équilibre des temps de vie du 9 septembre 2019 Accord d'entreprise PARFUMS VABEL 26/06/2025 Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps (CET) ‹ 1 2 ... 63 64 65 66 67 68 69 ... 822 823 › Intéressement : liquidation et contentieux du versement L’intéressement est un dispositif d’épargne salariale qui est lié aux résultats et aux performances de l’entreprise. Régime juridique et fiscal des stock-options Le régime juridique des stock-options Médaille d’honneur du travail : les démarches La médaille d’honneur du travail est destinée à récompenser : l’ancienneté des services honorables effectués par toute personne salariée ou assimilée Actionnariat des salariés et PEE L’actionnariat des salariés peut s’effectuer via un plan épargne entreprise. Il s’agit d’un système d'épargne collectif permettant aux salariés de se constituer un portefeuille de valeurs mobilières notamment via l'aide de l'entreprise. Alimentation et sécurisation du plan interentreprises Le PEI est alimenté de la même façon que le PEE. Il peut recevoir: Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
