ADIENT STRASBOURG

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56850399900035

• Avenant N° 6 à l'accord collectif relatif à la mise en place du télétravail (T06725064139)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance décès, incapacité et invalidité pour le personnel du site de Strasbourg (T06724063020)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif à la mise en place d'un CET du 30 juin 2017 (T06724061872)
  Début : 28/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord collectif relatif à la mise en place du télétravail du 26 septembre 2019 (T06723013286)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 31/01/2009 Régime de base complémentaire frais médicaux (T06723012770)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime prévoyance décès incapacité et invalidité (T06723012771)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place du télétravail du 26 septembre 2019 (T06722009825)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'équipes tournantes 3x8 sur la chaîne 6 du 28 février 2002 (T06721008523)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un CET du 30 juin 20117 (T06721007345)
  Début : 13/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place du télétravail du 26 septembre 2019 (T06721007346)
  Début : 13/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place du télétravail du 26092020 (T06720005418)
  Début : 02/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place du télétravail du 26 septembre 2019 (T06720005421)
  Début : 24/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 31/01/2009 régime de base complémentaire frais médicaux (T06720005423)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail (T06719003745)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif du 31/01/2009 Régime de base complémentaire frais médicaux (T06719003577)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur la mise en place d'un régime surcomplémentaire facultatif frais médicaux (T06719003578)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• avenant à l'accord collectif d'entreprise du 31/01/2009 régime de base complémentaire frais médicaux (T06719003579)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 21/12/2017 sur la mise en place d'un régime sur complémentaire facultatif frais médicaux (T06719003582)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthodes aux négociations annuelles obligatoires (T06719003331)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord de mise en place d'une organisation de travail en 5x8 au service maintenance (T06719003337)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur les modalités d'utilisation des heures de délégation (T06718001515)
  Début : 20/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au fonctionnement de la CSSCT (T06718001516)
  Début : 20/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T06725065460)
  Début : 09/07/2025 Fin : 08/07/2028
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• Accord collectif relatif à la qualité de vie et des conditions de travail et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T06724061103)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord d'entreprise portant sur le nombre de collèges électoraux pour les élections du comité social et économique (T06722010967)
  Début : 22/09/2022 Fin : 07/11/2026
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• Avenant à l'accord collectif fixant la date de la journée de solidarité pour l'année 2025 (T06725065461)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Protocole d'accord conclu dans le cadre des NAO pour l'année 2025 (T06725064211)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif fixant la date de la journée de solidarité pour l'année 2025 (T06725064138)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD (T06724062491)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/11/2025
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• Accord collectif fixant la date de la journée de solidarité pour l'année 2024 (T06724062220)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole d'accord conclu dans le cadre des NAO 2024 (T06724061870)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'APLD (T06723012769)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/09/2024
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• Protocole d'accord conclu dans le cadre des NAO pour l'année 2023 (T06723012772)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant au protocole d'accord conclu dans le cadre des NAO pour l'année 2023 (T06723012773)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif fixant la date de la journée de solidarité pour l'année 2023 (T06723012774)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• accord relatif à la prévention des risques professionnels (T06720004531)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif APLD (T06722011115)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2023
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• Accord collectif relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T06719003585)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2023
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• Protocole d'accord conclu dans le cadre des négociations annuelles pour l'année 2022 (T06722009733)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif fixant la date de la journée de solidarité pour l'année 2022 (T06722009435)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'APLD (T06721008682)
  Début : 01/12/2021 Fin : 31/12/2022
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• Procès Verbal d'ouverture des NAO pour l'année 2021 (T06721007348)
  Début : 09/03/2021 Fin : 31/12/2021
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• Protocole d'accord conclu dans le cadre des NAO pour l'année 2021 (T06721007350)
  Début : 13/04/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif fixant la date de la journée de solidarité pour l'année 2021 (T06721006910)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord collectif fixant la date de la journée de solidarité du 12 février 2020 pour l'année 2020 (T06720005966)
  Début : 17/09/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 2 juillet 2020 (T06720005963)
  Début : 12/08/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant à l'accord fixant la date de la journée de solidarité pour l'année 2020 (T06720005451)
  Début : 27/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Protocole d'accord conclu dans le cadre des NAO 2020 (T06720005416)
  Début : 02/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06720005417)
  Début : 02/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord collectif fixant la journée de solidarité pour l'année 2020 (T06720004589)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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