HSBC FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77567028400014

• AVENANT A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES (T07520022425)
  Début : 11/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE AU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SUCCURSALE HSBC BANK PLC PARIS BRANCH AU SEIN DE LA SOCIETE HSBC FRANCE (T07520022423)
  Début : 29/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 2 à l'accord du 14-10-2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement des frais médicaux (T07520018678)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE HSBC FRANCE (T07519010663)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD N° 2 RELATIF A LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE DE HSBC FRANCE (T07519010988)
  Début : 18/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES (T07519009175)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF AUX SALARIES DE L'EQUIPE VOLANTE (T07518000394)
  Début : 27/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN D'HSBC FRANCE (T07519010561)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD DE GROUPE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - HSBC FRANCE - HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) - HSBC ASSURANCES VIE FRANCE (A07518030021)
  Début : 08/03/2018 Fin : 07/03/2022
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2020 - HSBC FRANCE (T07519017053)
  Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT A L'ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL PORTANT SUR L'ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS (T07519017069)
  Début : 14/11/2019 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT A L'ACCORD DE METHODE RELATIF AU DEMENAGEMENT EN DATE DU 13 NOVEMBRE 2019 (T07520020183)
  Début : 13/03/2020 Fin : 23/04/2020
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• ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROJET DE DEMENAGEMENT (T07519016987)
  Début : 13/11/2019 Fin : 13/03/2020
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• ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T07520018676)
  Début : 01/01/2020 Fin : 29/02/2020
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2019 - HSBC FRANCE (T07518005698)
  Début : 08/11/2018 Fin : 31/12/2019
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• AVENANT A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES (T07520022425)
  Début : 11/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE AU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SUCCURSALE HSBC BANK PLC PARIS BRANCH AU SEIN DE LA SOCIETE HSBC FRANCE (T07520022423)
  Début : 29/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 2 à l'accord du 14-10-2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement des frais médicaux (T07520018678)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE HSBC FRANCE (T07519010663)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD N° 2 RELATIF A LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE DE HSBC FRANCE (T07519010988)
  Début : 18/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES (T07519009175)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF AUX SALARIES DE L'EQUIPE VOLANTE (T07518000394)
  Début : 27/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN D'HSBC FRANCE (T07519010561)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD DE GROUPE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - HSBC FRANCE - HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) - HSBC ASSURANCES VIE FRANCE (A07518030021)
  Début : 08/03/2018 Fin : 07/03/2022
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2020 - HSBC FRANCE (T07519017053)
  Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT A L'ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL PORTANT SUR L'ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS (T07519017069)
  Début : 14/11/2019 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT A L'ACCORD DE METHODE RELATIF AU DEMENAGEMENT EN DATE DU 13 NOVEMBRE 2019 (T07520020183)
  Début : 13/03/2020 Fin : 23/04/2020
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• ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROJET DE DEMENAGEMENT (T07519016987)
  Début : 13/11/2019 Fin : 13/03/2020
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• ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T07520018676)
  Début : 01/01/2020 Fin : 29/02/2020
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2019 - HSBC FRANCE (T07518005698)
  Début : 08/11/2018 Fin : 31/12/2019
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD PORTANT SUR LA COTISATION AUX REGIMES DE FRAIS DE SANTE (T09226077868)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » HSBC Continental Europe- HSBC Global Asset Management (France)- HSBC Private Bank (Luxembourg) SA Succursale de Paris -HSBC Global Services UK Limit (T09226077856)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2026 HSBC Continental Europe (T09225076484)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU PLAFOND D’ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS COURT TERME (T09225076041)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD ORGANISATION ELECTIONS ADMINISTRATEURS SALARIES AU CA HSBC CONTINENTAL EUROPE (T09225074568)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode projet de réorganisation des activités HBCE en France (T09225073552)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°6 A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES (T09225071080)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » (T09225070940)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » (T09225070941)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LA COTISATION AUX REGIMES DE FRAIS DE SANTE (T09225070459)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°5 A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES (T09224063024)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°5 à l’accord de révision de HSBC Continental Europe (anciennement HSBC France) du 14 octobre 2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux (T09224063026)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE HSBC CONTINENTAL EUROPE (T09224063034)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°10 à l'accord de HSBC Continental Europe instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès » (T09224063047)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE HSBC CONTINENTAL EUROPE (T09224063032)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD FORFAIT MOBILITE DURABLE (T07523056733)
  Début : 29/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au Plan d’Epargne Retraite Obligatoire entreprises (PERO) (T07522049934)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 4 A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES (T07522049945)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°9 à l'accord HSBC CONTINENTAL EUROPE instituant un régime de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" (T07522049033)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 4 à l'accord de révision HSBC Continental Europe du 14 octobre 2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux (T07522038615)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 8 à l'accord HSBC Continental Europe instituant un régime de garanties collectives "Incapacité, invalidité et décès" (T07522038614)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant numéro 7 à l'Accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès » (T07521028332)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 3 A L'ACCORD DE REVISION HSBC CONTINENTAL EUROPE (ANCIENNEMENT HSBC FRANCE) DU 14 OCTOBRE 2014 INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX (T07521028341)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FCULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES (T07521028363)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE HSBC CONTINENTAL EUROPE (T09226079157)
  Début : 20/03/2026 Fin : 19/03/2031
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• Accord de transition (T09225070456)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2028
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT, PORTANT NOTAMMENT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE, DANS LE CADRE DE l’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DES ACTIVITÉS DE CMB AU SEIN DE HBCE (T07523050404)
  Début : 10/01/2023 Fin : 30/06/2027
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• ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » DES SALARIES DE HSBC CONTINENTAL EUROPE TRANSFERES AU SEIN DE LA SOCIETE BANQUE DES CARAÏBES (T09224062921)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DES SALARIES DE HSBC CONTINENTAL EUROPE TRANSFERES AU SEIN DE LA SOCIETE BANQUE DES CARAÏBES (T09224062927)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD DE « GROUPE » RELATIF AU TELETRAVAIL - HSBC CONTINENTAL EUROPE, HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT, HSBC ASSURANCES VIE (T07522045331)
  Début : 27/07/2022 Fin : 27/07/2026
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• AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION DU 11 OCTOBRE 2021 (T09224063027)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2026
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• ACCORD GROUPE RELATIF A LA DIVERSITE, LE HANDICAP, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T07522041168)
  Début : 07/04/2022 Fin : 06/04/2026
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• Accord relatif au plafond d'alimentation du CET cour terme (T09224069507)
  Début : 31/10/2024 Fin : 31/12/2025
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• Accord de transition (T07521035757)
  Début : 11/10/2021 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AUX REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET SUPPLEMENTAIRE DES SALARIES DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI LIE AU PROJET DE REORGANISATION 2020 DE HSBC FRANCE (T07520026899)
  Début : 07/12/2020 Fin : 31/12/2025
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