SPIE INDUSTRIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84460672300022

• Avenant n°1 a l'organisation temps de travail forfait jours du 13 novembre 2023 (T03125065361)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE INDUSTRIE

• Avenant de révision de l'Accord sur l'harmonisation du temps de travail et de l'avenant du 10 janvier 2022 au sein de la société SPIE Industrie (T03124063374)
  Début : 14/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE INDUSTRIE

• ACCORD DEPLACEMENTS CONTINUS SPIE INDUSTRIE - DIRECTION D’ACTIVITE EST SALARIES RATTACHES A L’ACTIVITE SERVICE LIFE SCIENCES (T06923061441)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE INDUSTRIE

• aCCORD ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT JOURS SPIE INDUSTRIE - DIRECTION D'ACTIVITE EST SALARIES RATTACHES A L'ACTIVITE TENWHIL (T03123060642)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE INDUSTRIE

• Accord relatif à la BDESE de SPIE Industrie (T03123060305)
  Début : 20/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accor sur le fonctionnement du CSEC de SPIE Industrie (T03123060252)
  Début : 20/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le fonctionnement des CSE d'établissement de SPIE Industrie (T03123060253)
  Début : 20/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord sur l'organisation de l'astreinte (T03123014161)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord sur le travail de nuit (T03123014162)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'harmonisation du temps de travail (T03123014163)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE INDUSTRIE

• Avenant n°2 à l'accord sur les déplacements (T03123014166)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'adaptation suite à la fusion de CIMLEC Industrie vers SPIE Industrie au 1/01/2023 (T03123013935)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail au sein de la société SPIE Industrie (T03126066980)
  Début : 02/04/2026 Fin : 01/04/2030
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• Accord relatif au Dialogue Social et aux parcours des représentants du personnel au sein de la Société SPIE Industrie (T03124061674)
  Début : 08/04/2024 Fin : 08/04/2029
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• PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2023 (T03123060515)
  Début : 04/11/2023 Fin : 04/11/2028
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• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE SPIE INDUSTRIE (T03124061549)
  Début : 29/03/2024 Fin : 29/03/2028
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• Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap (T03125065420)
  Début : 23/07/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord sur l'emploi des seniors et des jeunes au sein de la société SPIE Industrie (T03125063630)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif à la fixation des etablissements distincts et des périmètres des CSE d'Etablissements dans le cadre des élections professionnelles de 2023 de SPIE Industrie (T03123014195)
  Début : 12/04/2023 Fin : 31/12/2027
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• Vote électronique (T03123014258)
  Début : 20/04/2023 Fin : 19/10/2027
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• Accord sur les organisations de travail atypiques au sein de la société SPIE INDUSTRIE (T03124062684)
  Début : 01/08/2024 Fin : 01/08/2027
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• ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AU SEIN DE LA SOCIETE SPIE INDUSTRIE (T03124061448)
  Début : 15/03/2024 Fin : 15/03/2027
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• Protocole d'accord d'établissement sur l'organisation du travail liée à l'activité EMR (Offshore) (T04424063222)
  Début : 01/04/2024 Fin : 30/03/2026
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• Accord sur les modalités de la négociation annuelle 2025 (T03125065681)
  Début : 30/09/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur le travail le dimanche_contrat RATP et RAR_DA Nord de SPIE Industrie (T03123015081)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2025
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• Protocole d'accord sur les modalités de la négociation annuelle 2024 (T03124063230)
  Début : 22/11/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant de prorogation du protocole d’accord d’établissement sur l’organisation du travail en équipes successives ou équipes chevauchantes, signé le 15/02/2021 (T04423060981)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
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• Accord de prorogation des mandats (T03123014160)
  Début : 13/04/2023 Fin : 31/12/2023
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