CRONITE MANCELLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57545005100017

• Accord relatif aux jours de pont (T07226062386)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord relatif au 13eme mois et son mode de versement (T07226062387)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T07226062381)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord relatif aux heures de convenance personnelle (T07226062382)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• ACCORD RELATIF AU 13E MOIS ET SON MODE DE VERSEMENT (T07226062377)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE TRANSFERT DE COMPETENCES (T07226062378)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE PROGRES (T07226062348)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• AVENANT N°2 AU REGLES RELATIVES A LA PRIME DE PRESENCE (T07226062349)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord collectif relatif aux modalités du travail de nuit (T07225061817)
  Début : 30/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS (T07225061805)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REAFFECTATION DE LA COTISATION PATRONALE SUPPLEMENTAIRE POUR LA RETRAITE A LA SUITE DE L'ENTREE EN VIGUEUR DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE (T07224060883)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Avenant aux règles relatives à la prime de présence (T07223005089)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Banque de données économiques et sociales (T07221003305)
  Début : 31/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Avenant n°1 de l'accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (T07221003306)
  Début : 31/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Avenant à l'accord relatif aux jours de pont (T07219001744)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Un Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T07218000641)
  Début : 26/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• accord relatif aux heures de convenances personnelles (T07218000251)
  Début : 26/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord relatif à la rentrée scoalire (T07218000253)
  Début : 26/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord relatif au 13 ème mois versé en deux fois (T07218000239)
  Début : 26/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT (T07218000241)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord relatif aux congés d'ancienneté (T07218000246)
  Début : 26/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Avenant à l'accord relatif aux jours de pont (T07218000247)
  Début : 26/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE (T07226062372)
  Début : 01/05/2026 Fin : 30/04/2029
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord relatif à la gestion du temps des déplacements et missions à l'extérieur pour les salariés non forfait jours (T07226062383)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2028
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T07225061305)
  Début : 23/10/2024 Fin : 22/10/2027
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE POUR L'ANNEE 2026 (T07226062154)
  Début : 09/01/2026 Fin : 01/01/2027
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord relatif à l'aménagement des fins de carrière (T07223005186)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2026
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• AVENANT À L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL POUR L'ANNÉE 2025 (T07225061411)
  Début : 01/04/2025 Fin : 02/01/2026
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL POUR L'ANNÉE 2025 (T07224060969)
  Début : 01/01/2025 Fin : 02/01/2026
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• ACCORD SUR LA RÉMUNÉRATION, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE ET L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE (T07225061281)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Avenant à l'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2024 (T07224060894)
  Début : 01/11/2024 Fin : 03/01/2025
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2024 (T07223060230)
  Début : 01/01/2024 Fin : 03/01/2025
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07222004082)
  Début : 22/10/2021 Fin : 22/10/2024
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord relatif au télétravail (T07223060076)
  Début : 05/10/2023 Fin : 05/10/2024
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Avenant à l'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2023 (T07223005320)
  Début : 01/05/2023 Fin : 02/01/2024
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Avenant à l'accord sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2022 (T07222004211)
  Début : 01/04/2022 Fin : 02/01/2023
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2022 (T07221003811)
  Début : 01/01/2022 Fin : 02/01/2023
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• un accord relatif a à la mise en place d'un compte épargne temps (A07218003474)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2021 (T07220002740)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07218000510)
  Début : 20/10/2018 Fin : 19/10/2021
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Avenant sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2020 (T07219001791)
  Début : 01/01/2020 Fin : 03/01/2021
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2019 (T07219001732)
  Début : 01/01/2020 Fin : 03/01/2021
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• accord sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle pour l'année 2019 (T07218000640)
  Début : 01/01/2019 Fin : 03/01/2020
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A07217003310)
  Début : 01/01/2018 Fin : 02/01/2019
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• accord relatif à la gestion du temps des déplacements et missions à l'extérieur pour les salariés et forfaits jour non cadre (T07218000252)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE

• Accord relatif à la journée (T07218000255)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE