INSTITUT BERGONIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78183171400014

• Accord de clôture de la NAO 2025 (T03325066583)
  Début : 19/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord 2025-09 relatif à la prime pour les techniciens de laboratoire concernés par un protocole de coopération en macroscopie (T03325066293)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord 2025-08 relatif à la pérennisation de la semaine de 4 jours à l'Institut Bergonié (T03325066294)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord 2025-07 relatif à la prime d'exercice pour les IDE du Pool de remplacement (T03325066301)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Avenant n°1 à l'accord relatif à la mobilité des salariés (T03325065538)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Avenant n°2 à l'accord relatif au télétravail (T03325065539)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord relatif à la prime pour les manipulateurs d'électroradiologie concernés par un protocole de coopération en radiologie interventionnelle (T03325065543)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord NAO 2024 (T03325064466)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord 2024-07 Maintien de l'indemnité du dimanche et de jour férié lors d'un échange (T03325063901)
  Début : 24/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord relatif aux astreintes non médicales (T03324063347)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord relatif aux absences pour hospitalisation d'un enfant (T03324061559)
  Début : 15/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord relatif à la prime pour les manipulateurs d'électroradiologie médicale (T03324061560)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD 2024-02 RELATIF A LA PRIME POUR LES MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE (T03324061339)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord clôture de la NAO 2023 (T03324061041)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur (T03323060599)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD négociation annuelle obligatoire 2023 (T03323060070)
  Début : 30/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord relatif à la clôture de la NAO de 2021 (T03321009002)
  Début : 26/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Avenant 1 à l'accord TELETRAVAIL (T03321008596)
  Début : 08/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord relatif à la mobilité de salariés (T03321008597)
  Début : 22/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Avenant n°2 Jour de Carence à l'accord d'entreprise améliorant les dispositions conventionnelles pour certains absences (T03321008201)
  Début : 25/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord d'entreprise sur le paiement des indemnités de congés payés (T03321008202)
  Début : 25/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD RELATIF A LA CLÔTURE DE LA NAO 2020 (T03321006825)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• PROTOCOLE ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03321006826)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD 2020 REVALORISATION SUJETION TRAVAIL DE NUIT (T03320005030)
  Début : 05/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• 2020-05 ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL TEMPS DE MISSION (T03320005034)
  Début : 05/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD 2019-CLOTURE DE NAO (T03320005048)
  Début : 05/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD TELETRAVAIL (T03320004707)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• rémunération ASH bloc opératoire (T03319001654)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A03318007840)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD 2017-04 RELATIF A LA CLOTURE DE LA NAO 2017 (A03318007672)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord Relatif à l'insertion sociale et professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (T03325065541)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord relatif à la prime pour les dosimétristes (T03325065544)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord relatif à l'insertion sociale et professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (T03324063348)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T03323060329)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Avenant n°1 à l'accord CSE relatif à la mise en place de la commission économique du CSE (T03323060489)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/05/2027
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD 2023-01 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU CSE (T03323012780)
  Début : 31/05/2023 Fin : 31/05/2027
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord relatif à la prime d'exercice pour les infirmiers D.E du POOL de remplacement (T03323060577)
  Début : 17/10/2023 Fin : 17/10/2026
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord de méthode négociation annuelle obligatoire 2025 (T03325065537)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Avenant n°2 à l'accord relatif à l'expérimentation de la semaine de 4 jours - Renouvellement (T03324063451)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord négociation annuelle 2024 (T03324061273)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Avenant n°1 à l'accord 2023-03 relatif à l'expérimentation de la semaine de 4 jours à l'Institut Bergonié (T03323060705)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• Accord relatif à l'expérimentation de la semaine à 4 jours (T03323060072)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD 2020 Qualité de Vie au Travail (T03320005027)
  Début : 05/05/2020 Fin : 04/05/2023
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• 2020-04 TRAVAILLEURS HANDICAPES (T03320005033)
  Début : 05/05/2020 Fin : 04/05/2023
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• accord 2019-05 relatif à la mise en place du CSE (T03319002542)
  Début : 18/04/2019 Fin : 17/04/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD 2020 FINANCEMENT SYNDICAL (T03320005026)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• 2020-06 PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03320005047)
  Début : 05/05/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• accord 2018-02 relatif à la clôture de la NAO 2018 (T03319001875)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03319001899)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE

• ACCORD 2019-01 RELATIF AU POUVOIR D'ACHAT (T03319002246)
  Début : 15/02/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise INSTITUT BERGONIE