ENEDIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44460844200489

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
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• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
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• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale ENEDIS Normandie - Avenant n°9 (T07626060572)
  Début : 16/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (T07620004430)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale ENEDIS Normandie - Avenant n°9 (T07626060572)
  Début : 16/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (T07620004430)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (T06323060112)
  Début : 20/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l'accord temps de travail (T06320002085)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale ENEDIS Normandie - Avenant n°9 (T07626060572)
  Début : 16/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (T07620004430)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (T06323060112)
  Début : 20/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l'accord temps de travail (T06320002085)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENEDIS Pays de la Loire, signé le 28/11/2012 - Modification des horaires de services continus et discontinus de l'agence ACR de la DR Pays de la Loire (T04424063101)
  Début : 18/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale ENEDIS Normandie - Avenant n°9 (T07626060572)
  Début : 16/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (T07620004430)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (T06323060112)
  Début : 20/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l'accord temps de travail (T06320002085)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENEDIS Pays de la Loire, signé le 28/11/2012 - Modification des horaires de services continus et discontinus de l'agence ACR de la DR Pays de la Loire (T04424063101)
  Début : 18/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST (T09323060097)
  Début : 02/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07722007603)
  Début : 18/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST (T07719002445)
  Début : 14/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07719001105)
  Début : 14/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale ENEDIS Normandie - Avenant n°9 (T07626060572)
  Début : 16/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (T07620004430)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (T06323060112)
  Début : 20/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l'accord temps de travail (T06320002085)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENEDIS Pays de la Loire, signé le 28/11/2012 - Modification des horaires de services continus et discontinus de l'agence ACR de la DR Pays de la Loire (T04424063101)
  Début : 18/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST (T09323060097)
  Début : 02/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07722007603)
  Début : 18/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST (T07719002445)
  Début : 14/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07719001105)
  Début : 14/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05421003410)
  Début : 30/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°12 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la direction régionale Lorraine (T05421002757)
  Début : 22/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°11 à l'Accord local Temps de Travail concernant l'agence Interventions Meuse pour le site de Bar-le-Duc (T05420002104)
  Début : 03/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°10 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05420001933)
  Début : 11/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'Avenant n°9 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419001240)
  Début : 20/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L' Avenant n°8 à l'accord Local sur le temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419000798)
  Début : 23/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Un avenant n°6 à l'accord local sur le Temps de Travail. (A05417003160)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale ENEDIS Normandie - Avenant n°9 (T07626060572)
  Début : 16/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (T07620004430)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (T06323060112)
  Début : 20/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l'accord temps de travail (T06320002085)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENEDIS Pays de la Loire, signé le 28/11/2012 - Modification des horaires de services continus et discontinus de l'agence ACR de la DR Pays de la Loire (T04424063101)
  Début : 18/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST (T09323060097)
  Début : 02/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07722007603)
  Début : 18/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST (T07719002445)
  Début : 14/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07719001105)
  Début : 14/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05421003410)
  Début : 30/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°12 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la direction régionale Lorraine (T05421002757)
  Début : 22/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°11 à l'Accord local Temps de Travail concernant l'agence Interventions Meuse pour le site de Bar-le-Duc (T05420002104)
  Début : 03/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°10 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05420001933)
  Début : 11/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'Avenant n°9 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419001240)
  Début : 20/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L' Avenant n°8 à l'accord Local sur le temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419000798)
  Début : 23/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Un avenant n°6 à l'accord local sur le Temps de Travail. (A05417003160)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• UN AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES (A08618001788)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°4 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - ACTUALISATION DE LA LISTE DES EMPLOIS ELIGIBLES A L'AMENAGEMENT INDIVIDUEL DU TEMPS DE TRAVAIL (A08618001827)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - CREATION DE LA CELLULE DE PILOTAGE DES ACTIVITES (CPA) AU 1ER OCTOBRE 2017 (A08618001828)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale ENEDIS Normandie - Avenant n°9 (T07626060572)
  Début : 16/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (T07620004430)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (T06323060112)
  Début : 20/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l'accord temps de travail (T06320002085)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENEDIS Pays de la Loire, signé le 28/11/2012 - Modification des horaires de services continus et discontinus de l'agence ACR de la DR Pays de la Loire (T04424063101)
  Début : 18/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST (T09323060097)
  Début : 02/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07722007603)
  Début : 18/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST (T07719002445)
  Début : 14/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07719001105)
  Début : 14/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05421003410)
  Début : 30/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°12 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la direction régionale Lorraine (T05421002757)
  Début : 22/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°11 à l'Accord local Temps de Travail concernant l'agence Interventions Meuse pour le site de Bar-le-Duc (T05420002104)
  Début : 03/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°10 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05420001933)
  Début : 11/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'Avenant n°9 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419001240)
  Début : 20/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L' Avenant n°8 à l'accord Local sur le temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419000798)
  Début : 23/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Un avenant n°6 à l'accord local sur le Temps de Travail. (A05417003160)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• UN AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES (A08618001788)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°4 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - ACTUALISATION DE LA LISTE DES EMPLOIS ELIGIBLES A L'AMENAGEMENT INDIVIDUEL DU TEMPS DE TRAVAIL (A08618001827)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - CREATION DE LA CELLULE DE PILOTAGE DES ACTIVITES (CPA) AU 1ER OCTOBRE 2017 (A08618001828)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°2 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'UNITE COMPTABLE NATIONAL (A09218031588)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale ENEDIS Normandie - Avenant n°9 (T07626060572)
  Début : 16/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (T07620004430)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (T06323060112)
  Début : 20/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l'accord temps de travail (T06320002085)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENEDIS Pays de la Loire, signé le 28/11/2012 - Modification des horaires de services continus et discontinus de l'agence ACR de la DR Pays de la Loire (T04424063101)
  Début : 18/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST (T09323060097)
  Début : 02/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07722007603)
  Début : 18/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST (T07719002445)
  Début : 14/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07719001105)
  Début : 14/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05421003410)
  Début : 30/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°12 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la direction régionale Lorraine (T05421002757)
  Début : 22/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°11 à l'Accord local Temps de Travail concernant l'agence Interventions Meuse pour le site de Bar-le-Duc (T05420002104)
  Début : 03/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°10 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05420001933)
  Début : 11/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'Avenant n°9 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419001240)
  Début : 20/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L' Avenant n°8 à l'accord Local sur le temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419000798)
  Début : 23/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Un avenant n°6 à l'accord local sur le Temps de Travail. (A05417003160)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• UN AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES (A08618001788)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°4 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - ACTUALISATION DE LA LISTE DES EMPLOIS ELIGIBLES A L'AMENAGEMENT INDIVIDUEL DU TEMPS DE TRAVAIL (A08618001827)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - CREATION DE LA CELLULE DE PILOTAGE DES ACTIVITES (CPA) AU 1ER OCTOBRE 2017 (A08618001828)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°2 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'UNITE COMPTABLE NATIONAL (A09218031588)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°10 à l'accord local sur le temps de travail (T01319003908)
  Début : 15/04/2019 Fin : 15/04/2020
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale ENEDIS Normandie - Avenant n°9 (T07626060572)
  Début : 16/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (T07620004430)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (T06323060112)
  Début : 20/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l'accord temps de travail (T06320002085)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENEDIS Pays de la Loire, signé le 28/11/2012 - Modification des horaires de services continus et discontinus de l'agence ACR de la DR Pays de la Loire (T04424063101)
  Début : 18/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST (T09323060097)
  Début : 02/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07722007603)
  Début : 18/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST (T07719002445)
  Début : 14/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07719001105)
  Début : 14/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05421003410)
  Début : 30/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°12 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la direction régionale Lorraine (T05421002757)
  Début : 22/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°11 à l'Accord local Temps de Travail concernant l'agence Interventions Meuse pour le site de Bar-le-Duc (T05420002104)
  Début : 03/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°10 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05420001933)
  Début : 11/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'Avenant n°9 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419001240)
  Début : 20/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L' Avenant n°8 à l'accord Local sur le temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419000798)
  Début : 23/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Un avenant n°6 à l'accord local sur le Temps de Travail. (A05417003160)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• UN AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES (A08618001788)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°4 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - ACTUALISATION DE LA LISTE DES EMPLOIS ELIGIBLES A L'AMENAGEMENT INDIVIDUEL DU TEMPS DE TRAVAIL (A08618001827)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - CREATION DE LA CELLULE DE PILOTAGE DES ACTIVITES (CPA) AU 1ER OCTOBRE 2017 (A08618001828)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°2 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'UNITE COMPTABLE NATIONAL (A09218031588)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°10 à l'accord local sur le temps de travail (T01319003908)
  Début : 15/04/2019 Fin : 15/04/2020
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°11 A L’ACCORD LOCAL « TEMPS DE TRAVAIL » DIRECTION REGIONALE ENEDIS SILLON RHODANIEN Mise à jour des catégories de salariés du collège maîtrise et cadre éligibles à l’aménagement individuel du temps de travail annuel (AIA) (T06926061846)
  Début : 01/07/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL "TEMPS DE TRAVAIL" DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS SILLON RHODANIEN (T06923027587)
  Début : 29/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°8 à l'accord local du temps de travail de la direction régionale ENEDIS Sillon Rhodanien (T06922020421)
  Début : 20/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ASTREINTE DE LA DIRECTION REGIONALE SILLON RHODANIEN (T06919004927)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 ACCORD LOCAL - RCTT CPA AIN (T06918003016)
  Début : 31/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• UN AVENANT N2 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ASTREINTE DE LA DIRECTION REGIONALE SILLONS RHODANIEN (A06918014178)
  Début : 22/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'accord collectif sur les modalités d'organisation de l'astreinte de la Direction Régionale Sillon Rhodanien - Evolution de l'astreinte suite à la mise en place de l'ASGARD (T06922023822)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/07/2025
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale ENEDIS Normandie - Avenant n°9 (T07626060572)
  Début : 16/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (T07620004430)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (T06323060112)
  Début : 20/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l'accord temps de travail (T06320002085)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENEDIS Pays de la Loire, signé le 28/11/2012 - Modification des horaires de services continus et discontinus de l'agence ACR de la DR Pays de la Loire (T04424063101)
  Début : 18/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST (T09323060097)
  Début : 02/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07722007603)
  Début : 18/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST (T07719002445)
  Début : 14/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07719001105)
  Début : 14/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05421003410)
  Début : 30/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°12 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la direction régionale Lorraine (T05421002757)
  Début : 22/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°11 à l'Accord local Temps de Travail concernant l'agence Interventions Meuse pour le site de Bar-le-Duc (T05420002104)
  Début : 03/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'avenant n°10 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05420001933)
  Début : 11/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L'Avenant n°9 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419001240)
  Début : 20/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• L' Avenant n°8 à l'accord Local sur le temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419000798)
  Début : 23/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Un avenant n°6 à l'accord local sur le Temps de Travail. (A05417003160)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• UN AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES (A08618001788)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°4 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - ACTUALISATION DE LA LISTE DES EMPLOIS ELIGIBLES A L'AMENAGEMENT INDIVIDUEL DU TEMPS DE TRAVAIL (A08618001827)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - CREATION DE LA CELLULE DE PILOTAGE DES ACTIVITES (CPA) AU 1ER OCTOBRE 2017 (A08618001828)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°2 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'UNITE COMPTABLE NATIONAL (A09218031588)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°10 à l'accord local sur le temps de travail (T01319003908)
  Début : 15/04/2019 Fin : 15/04/2020
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°11 A L’ACCORD LOCAL « TEMPS DE TRAVAIL » DIRECTION REGIONALE ENEDIS SILLON RHODANIEN Mise à jour des catégories de salariés du collège maîtrise et cadre éligibles à l’aménagement individuel du temps de travail annuel (AIA) (T06926061846)
  Début : 01/07/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL "TEMPS DE TRAVAIL" DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS SILLON RHODANIEN (T06923027587)
  Début : 29/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°8 à l'accord local du temps de travail de la direction régionale ENEDIS Sillon Rhodanien (T06922020421)
  Début : 20/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ASTREINTE DE LA DIRECTION REGIONALE SILLON RHODANIEN (T06919004927)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 ACCORD LOCAL - RCTT CPA AIN (T06918003016)
  Début : 31/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• UN AVENANT N2 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ASTREINTE DE LA DIRECTION REGIONALE SILLONS RHODANIEN (A06918014178)
  Début : 22/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'accord collectif sur les modalités d'organisation de l'astreinte de la Direction Régionale Sillon Rhodanien - Evolution de l'astreinte suite à la mise en place de l'ASGARD (T06922023822)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/07/2025
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°1 A L’AVENANT ASGARD A L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE BRETAGNE (T03524063041)
  Début : 20/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Un Avenant à l'Accord Collectif sur la Durée Maximale Quotidienne de Travail (T03524062006)
  Début : 20/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Un Avenant à l'Accord sur le Décompte Hebdomadaire du Temps de Travail (T03524062007)
  Début : 20/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant à l'accord local DR Bretagne ATT ACR (T03524061823)
  Début : 28/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant à l'Accord local sur le temps de travail à la Direction régionale Bretagne (T03523012689)
  Début : 09/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant à l'accord local sur le temps de travail de la Direction régionale Bretagne (T03522010950)
  Début : 20/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• UN AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DE 2012 SALARIES ELIGIBLES A L'AIA ET AMPLITUDE ELARGIE (A03518007192)
  Début : 01/11/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°2 à l'avenant de regroupement de l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Centre Val de Loire (T03725061928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°5 à l'avenant de regroupent de l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale centre val de loire - accès de l'équipe CPA de l'AIS en RCTT (T03720002014)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• avenant n°8 à l'accord local sur le temps de trvail de la direction régionale centre val de loire - harmonisation des horaires de jour en ACR (T03720002015)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ENEDIS (A09218030831)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DES DELAIS PREFIX DE CONSULTATION DES INSTITUTIONSREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA DECLINAISON AU SEIN D'ENEDIS DES 3 GRANDES CONSULTATIONS ANNUELLES DU C (A09218029170)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENENDIS Picardie - Evolution des horaires de travail à l'Agence Raccordement Clients (T08025061818)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08023004170)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (T08022003283)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord d'expérimentation portant sur la modulation horaire au sein de la Direction Régionale Picardie (T08026060281)
  Début : 23/08/2026 Fin : 12/12/2026
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L’ACCORD LOCAL DU 03/12/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ALPES D’ENEDIS --- Equipe SEYSSINET PS de l’Agence Interventions Spécialisées (T07325061994)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (T07321003484)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (T07318000036)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte (T07318000035)
  Début : 23/03/2018 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (T04219002097)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale ENEDIS Normandie - Avenant n°9 (T07626060572)
  Début : 16/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (T07620004430)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (T06323060112)
  Début : 20/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n° 5 à l'accord temps de travail (T06320002085)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale ENEDIS Pays de la Loire, signé le 28/11/2012 - Modification des horaires de services continus et discontinus de l'agence ACR de la DR Pays de la Loire (T04424063101)
  Début : 18/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENEDIS

• AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST (T09323060097)
  Début : 02/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07722007603)
  Début : 18/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST (T07719002445)
  Début : 14/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (T07719001105)
  Début : 14/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05421003410)
  Début : 30/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• L'avenant n°12 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la direction régionale Lorraine (T05421002757)
  Début : 22/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• L'avenant n°11 à l'Accord local Temps de Travail concernant l'agence Interventions Meuse pour le site de Bar-le-Duc (T05420002104)
  Début : 03/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• L'avenant n°10 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05420001933)
  Début : 11/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• L'Avenant n°9 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419001240)
  Début : 20/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• L' Avenant n°8 à l'accord Local sur le temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (T05419000798)
  Début : 23/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant n°6 à l'accord local sur le Temps de Travail. (A05417003160)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES (A08618001788)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°4 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - ACTUALISATION DE LA LISTE DES EMPLOIS ELIGIBLES A L'AMENAGEMENT INDIVIDUEL DU TEMPS DE TRAVAIL (A08618001827)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°5 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - CREATION DE LA CELLULE DE PILOTAGE DES ACTIVITES (CPA) AU 1ER OCTOBRE 2017 (A08618001828)
  Début : 14/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'UNITE COMPTABLE NATIONAL (A09218031588)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°10 à l'accord local sur le temps de travail (T01319003908)
  Début : 15/04/2019 Fin : 15/04/2020
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• AVENANT N°11 A L’ACCORD LOCAL « TEMPS DE TRAVAIL » DIRECTION REGIONALE ENEDIS SILLON RHODANIEN Mise à jour des catégories de salariés du collège maîtrise et cadre éligibles à l’aménagement individuel du temps de travail annuel (AIA) (T06926061846)
  Début : 01/07/2026 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL "TEMPS DE TRAVAIL" DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS SILLON RHODANIEN (T06923027587)
  Début : 29/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8 à l'accord local du temps de travail de la direction régionale ENEDIS Sillon Rhodanien (T06922020421)
  Début : 20/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ASTREINTE DE LA DIRECTION REGIONALE SILLON RHODANIEN (T06919004927)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°6 ACCORD LOCAL - RCTT CPA AIN (T06918003016)
  Début : 31/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N2 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ASTREINTE DE LA DIRECTION REGIONALE SILLONS RHODANIEN (A06918014178)
  Début : 22/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°5 à l'accord collectif sur les modalités d'organisation de l'astreinte de la Direction Régionale Sillon Rhodanien - Evolution de l'astreinte suite à la mise en place de l'ASGARD (T06922023822)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/07/2025
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• AVENANT N°1 A L’AVENANT ASGARD A L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE BRETAGNE (T03524063041)
  Début : 20/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord Collectif sur la Durée Maximale Quotidienne de Travail (T03524062006)
  Début : 20/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord sur le Décompte Hebdomadaire du Temps de Travail (T03524062007)
  Début : 20/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord local DR Bretagne ATT ACR (T03524061823)
  Début : 28/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'Accord local sur le temps de travail à la Direction régionale Bretagne (T03523012689)
  Début : 09/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord local sur le temps de travail de la Direction régionale Bretagne (T03522010950)
  Début : 20/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DE 2012 SALARIES ELIGIBLES A L'AIA ET AMPLITUDE ELARGIE (A03518007192)
  Début : 01/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°16 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (T03326061128)
  Début : 01/09/2026 Fin : 01/01/2999
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