BRGM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58205614900120

• Accord relatif au télétravail au sein du BRGM (T04526062857)
  Début : 05/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Accord relatif à la mise en place d’indemnités territoriales différenciées (T04525062596)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 10 JANVIER 2024 RELATIF AUX DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES AUX PERSONNELS EN POSTE DANS LES DROM ET EN CORSE SIGNE LE 10 JANVIER 2024 (T04525062597)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Avenant n°5 à l’Accord du 26 juillet 2022 relatif au Télétravail "Au sein du BRGM" (T04525061945)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Accord relatif à l’accompagnement des salariés aidants et à la conciliation de leur situation avec leur vie professionnelle (T04525061847)
  Début : 19/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Avenant n°4 à l’Accord du 26 juillet 2022 relatif au Télétravail au sein du BRGM (T04525061850)
  Début : 19/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Accord intégrant la société BRGM EXPLORE dans le périmètre de l’UES BRGM (T04525061703)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Avenant n°3 à l’accord du 26 juillet 2022 relatif au télétravail au sein du BRGM (T04525061621)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Accord intégrant la société BRGM INVEST dans le périmètre de l'UES BRGM (T04524061334)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Avenant n°2 à l’accord du 26 juillet 2022 relatif au télétravail au sein du BRGM (T04524060692)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Accord collectif relatif au régime complémentaire de remboursement de « Frais de santé » (T04524060689)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Avenant n°1 à l’accord du 26 juillet 2022 relatif au télétravail au sein du BRGM (T04524060599)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Accord portant sur la mobilité géographique (T04524060435)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Accord relatif aux dispositions spécifiques applicables aux personnels en poste dans les DROM et en Corse (T04524060436)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 20 DECEMBRE 2017 INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES- INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES- DU 20 DECEMBRE 2017 (T04523005610)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• ACCORD DU 26 JUILLET 2022 RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DU BRGM (T04522004982)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• ACCORD PORTANT SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L'UES BRGM (T04521003796)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE EN VUE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L’UES BRGM (BRGM, CFG, IRIS Instruments) (T04519001700)
  Début : 17/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• Avenant n° 1 à l accord collectif instituant un régime de garanties de remboursement des frais de santé au BRGM (T04519001702)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRGM

• PROTOCOLE RELATIF A L'ELECTION EN 2019 DE REPRESENTANTS DES PERSONNELS DES EPIC AU C.N.E.S.E.R.(Conseil National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche) (T04519001225)
  Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD MOBILITE DOUCE ET INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (A04518003954)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 20/07/2017 SUR LE DON DE JOURS DE REPOS (A04518003873)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (A04518003874)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX (A04518003594)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au Droit à la déconnexion au sein du BRGM (T04526062973)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2029
  Accord d'entreprise BRGM

• Accord relatif à l’inclusion, à la prévention et au maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap au sein du BRGM (T04526062683)
  Début : 01/02/2026 Fin : 31/01/2029
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• Accord de méthode relatif à la périodicité des négociations obligatoires au sein du BRGM (T04524060676)
  Début : 01/04/2024 Fin : 27/03/2028
  Accord d'entreprise BRGM

• Avenant n°1 à l’accord du 06 février 2025 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail au sein du BRGM (T04525062350)
  Début : 11/09/2025 Fin : 29/02/2028
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• Accord relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail au sein du BRGM (Exercices du 01/03/2025 au 29/02/2028) (T04525061619)
  Début : 01/03/2025 Fin : 29/02/2028
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• Avenant n°1 à l’accord du 20 septembre 2024 portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (Exercices du 01/03/2025 au 30/09/2027) (T04525061620)
  Début : 01/03/2025 Fin : 30/09/2027
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• Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (Exercices du 01/10/2024 au 30/09/2027) (T04524061175)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2027
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• Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 01 avril 2024 portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) (T04525062277)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/03/2027
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• Accord d’entreprise portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (Exercices du 01/04/2024 au 31/03/2027) (T04524060678)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2027
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• Accord relatif à la mise en place du « Forfait mobilités durables » (T04524060675)
  Début : 01/11/2023 Fin : 27/03/2027
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• Accord relatif aux subventions versées au Comité Social et Economique de l’UES BRGM (T04525062339)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• Avenant n°2 à l’accord du 10 janvier 2024 relatif au Droit à la déconnexion (T04526062732)
  Début : 29/01/2026 Fin : 31/03/2026
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• Avenant n°1 à l’accord collectif du 15 décembre 2022 en faveur de l’inclusion des personnes en situation de handicap au BRGM (T04525062599)
  Début : 18/12/2025 Fin : 31/03/2026
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• Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de l’UES BRGM (T04525062481)
  Début : 06/11/2025 Fin : 31/03/2026
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• Avenant n°1 à l'accord du 10 janvier 2024 relatif au droit à la déconnexion (T04524061371)
  Début : 09/12/2024 Fin : 31/01/2026
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• Accord relatif au versement d’une subvention exceptionnelle au CSE de l’UES BRGM au titre de l'année 2025 (T04525062598)
  Début : 18/12/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif en faveur de l'inclusion des personnes en situation de handicap au BRGM (T04523005561)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif au droit à la déconnexion au sein du BRGM (T04524060434)
  Début : 15/01/2024 Fin : 14/01/2025
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• Accord relatif au versement d’une subvention exceptionnelle au CSE de l’UES BRGM (T04525061492)
  Début : 19/12/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif au versement d’une subvention exceptionnelle au CSE de l’UES BRGM (T04524061418)
  Début : 09/12/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BRGM

• Avenant n°1 à l'accord du 26 juillet 2024 relatif aux subventions versées au CSE de l'UES BRGM (T04524061332)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif aux subventions versées au Comité Social et Economique de l'UES BRGM (BRGM, IRIS Instruments, CFG) 2024 (T04524061168)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n°3 à l’accord du 19 février 2021 portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04524060713)
  Début : 25/04/2024 Fin : 30/09/2024
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• Avenant n°2 à l’accord du 19/02/2021 portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04524060677)
  Début : 28/03/2024 Fin : 31/05/2024
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• AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 19 FEVRIER 2021 (T04521003487)
  Début : 19/05/2021 Fin : 19/05/2024
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04521003257)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/04/2024
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